En 1980, un an après la première élection du Parlement européen au suffrage universel direct, Altiero Spinelli crée le premier intergroupe fédéraliste, qui réunit au restaurant strasbourgeois le Crocodile un petit nombre de députés européens de tous bords, pour réfléchir aux réformes institutionnelles nécessaires à l’accomplissement d’une Europe fédérale. De déclarations en propositions, le Crocodile Club se fait une nom et un réseau à Strasbourg au cours des années 80. Le club continue d’exister après le décès de son fondateur italien en mai 1986, et en 1999, l’UEF et son président Jo Leinen, initient la reconnaissance officielle d’un Intergroupe Pour une Constitution Européenne.
Un intergroupe fédéraliste, pour quoi faire ?
A son apogée, l’intergroupe rebaptisé en 2004 Intergroupe fédéraliste pour une Constitution européenne, accueille 138 eurodéputés. Sous l’impulsion d’Alain Lamassoure une structure jumelle est crée de manière informelle au sein de la Convention chargée de rédiger la future constitution européenne. Les revendications des fédéralistes, au premier rang desquelles l’accroissement des pouvoirs du Parlement, sont largement reprises dans les travaux de la Convention. Après les coups d’arrêts référendaires de 2005, l’intergroupe se bat pour que le projet ne soit pas enterré, et va déployer des efforts considérables pour limiter le dépeçage du projet, sur les symboles de l’Union ou la Charte des droits fondamentaux notamment. S’il fait rapidement le deuil du terme « Constitution », l’intergroupe hausse le ton sur la question des symboles de l’Union, faisant adopter au Parlement une déclaration qui redonne leurs statuts officiels au drapeau, à l’hymne et à la devise de l’UE.
Pour qu’un intergroupe soit reconnu par le Parlement, et bénéficie d’un appui logistique (secrétariat, service de traduction), il doit être soutenu à chaque début de législature par au moins trois groupes politiques, chacun soutenant la création d’une dizaine d’intergroupes. Hors dans le tumulte institutionnel qui a suivi les européennes de juin, seul les Verts ont trouvé le temps d’apporter leur soutien à l’intergroupe fédéraliste, alors que plus de 70 eurodéputés, dont des nouveaux élus comme la française Sylvie Guillaume, s’étaient déclarés en faveur de la reconnaissance de ce groupe et avaient participé aux premières réunions.
Le lobbying des associations fédéralistes au Parlement n’a certes pas été efficace, mais c’est paradoxalement l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne qui a scellé le sort de l’intergroupe fédéraliste. Associé dès l’ère Spinelli aux questions institutionnelles de l’Union, l’intergroupe fédéraliste a concentré depuis 1999 ses activités sur le processus constitutionnel européen. Une fois Lisbonne adopté, la plupart des parlementaires ayant soutenu le traité se sont empressés de refermer le chapitre institutionnel, considérant comme Alain Lamassoure qu’il est temps de faire avancer d’autres dossiers fondamentaux comme la réforme du budget. N’ayant pas pu définir à temps de nouvelles priorités, l’intergroupe fédéraliste n’a pas pu séduire les groupes politiques au moment de la reconnaissance officielle par le Parlement des nouveaux intergroupes pour 2009-2014.
Et pourtant, les enjeux sont nombreux pour les cinq ans à venir. Le nouveau cadre institutionnel issu de Lisbonne ouvre la porte à de véritables révolutions institutionnelles, comme l’émergence du président de la Commission au sein de la majorité du Parlement, ou bien encore de la fusion entre le président du Conseil et le président de la Commission européenne. L’intergroupe fédéraliste avait largement de quoi remplir son ordre du jour jusqu’en 2014.
Et maintenant, que vais-je faire ?
La non-reconnaissance par le Parlement de l’intergroupe fédéraliste est un revers pour les associations fédéralistes qui perdent un interlocuteur unique et structuré capable de se faire le relais des positions de la société civile auprès des commissions parlementaires. Mais si l’intergroupe n’est plus officiellement reconnu, il ne cesse pas d’exister pour autant. Des sources au sein du Parlement nous affirmaient à la mi-janvier que les quelques 70 eurodéputés qui avaient soutenu la création de l’intergroupe continueraient de se retrouver, dans un cadre plus informel. Pour certains c’était même un avantage, la reconnaissance par le Parlement imposant un plus grand contrôle des groupes parlementaires et des rencontres à Strasbourg alors que les députés sont le plus souvent à Bruxelles.
Mais que ces députés se rencontrent à Strasbourg ou à Bruxelles, qu’importe. C’est l’ordre du jour de leurs réunions et leur travail de réflexion sur l’avenir de l’Europe politique qui compte. Le Crocodile Club de Spinelli était déjà une structure totalement informelle, mais sa force fut de mener avec talent des combats politiques ambitieux pour la construction européenne. Qu’il en soit de même, avec ou sans intergroupe.
1. Le 29 janvier 2010 à 07:23, par Martina Latina
En réponse à : Economie sociale et intégration européenne.
Merci pour les deux articles publiés hier et aujourd’hui par le TAURILLON. Je me permets de les associer dans ma réponse parce qu’il nous faut inventer sans cesse comment mieux « agir ensemble » en Europe d’une manière concertée autant que concrète, notamment dans le domaine économique et sur le terrain politique, au service de la justice et de la paix.
Or l’un des cadres à promouvoir pour l’harmonisation européenne des tâches, désormais facilitée par le Traité de Lisbonne, est la synergie démocratique de l’exécutif, du législatif et du judiciaire articulée sur les trois pôles que sont Bruxelles, Strasbourg et Luxembourg. Dès lors le TAURILLON pourra mieux encore s’associer, sans larmes de « crocodile », à la figure d’EUROPE, toujours jeune et fondatrice de « vastes vues » nouvelles, qui nous donna notre nom et notre élan millénaires.
2. Le 29 janvier 2010 à 08:36, par Valéry
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
L’abandon des préoccupations institutionnelles est une faute grave des eurodéputés.
La pire des impostures du traité de Lisbonne est de faire croire que le dossier institutionnel est clos alors qu’il était clair dès la fin des travaux de la convention et plus encore dès l’abandon du traité constitutionnel (en dépit de sa ratification par une très large majorité) que le mini-traité qui allait en sortir serait loin de satisfaire aux exigences d’une Europe plus efficace et plus démocratique.
Les épisodes pathétique de la reconduction sans débat du président de la Commission, et de la nomination d’un président du conseil européen et d’une ministre des affaires étrangères bien décidés à faire profil bas ont pourtant démontrés les graves insuffisances du nouveau traité.
Naturellement le nouveau traité est bien meilleur que cette catastrophe qu’étais le traité de Nice et les progrès engrangés étaient bon à prendre, il comporte de nombreux potentiels de progrès que des hommes d’États responsables, lorsque l’on en aura, pourront utiliser pour avancer.
Toutefois prétendre que le débat institutionnel est clos relève du simple opportunisme politique et d’un mépris à la fois pour les faits et pour les doutes que les citoyens ont exprimés au cours du processus de ratification chaotique que nous avons connus.
3. Le 29 janvier 2010 à 09:24, par Fabien Cazenave
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Assez hallucinant. J’avais fait le décompte sur mon blog et il n’y avait pas de parlementaire socialiste français dans cet intergroupe...
Bref, comme dit dans l’article, qu’est-ce que nos eurodéputés fédéralistes vont nous proposer à la place ?
4. Le 29 janvier 2010 à 10:24, par Laurent Nicolas
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Je voulais opposer aux eurodéputés qui veulent « passer à autre chose » que l’intergroupe aurait pu être utile pour réfléchir à la manière de pratiquer Lisbonne. Mais je suis tout à fait d’accord sur le fond de ta remarque. L’intergroupe aurait été nécessaire pour continuer d’être ce lieu de réflexion sur l’avenir de l’Europe et les réformes institutionnelles nécessaires.
5. Le 29 janvier 2010 à 11:24, par Cédric
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Le retour de cet intergroupe n’en sera que plus marquant !
6. Le 29 janvier 2010 à 12:21, par Maël Donoso
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Puisque l’intergroupe fédéraliste devra attendre 2014 pour être à nouveau reconnu (à condition de mener, d’ici là, un lobbying plus efficace...), la logique voudrait que les eurodéputés partisans d’une Europe fédérale se rassemblent en une structure informelle provisoire, qui se fixerait des objectifs ciblés d’ici 2014 (par exemple ouvrir la porte à un vrai gouvernement européen, en faisant en sorte que le prochain président de la Commission soit issu de la majorité parlementaire, comme évoqué dans l’article). Ce pourrait être le rôle de médias pro-européens comme le nôtre de donner une visibilité à cette structure informelle.
7. Le 30 janvier 2010 à 03:06, par Troy Davis
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Si les députés fédéralistes devaient développer d’ici 2014 de nouvelles idées et de nouvelles priorités, peut-être devraient-il réfléchir à une question plus fondamentale : quelle genre d’Europe fédérale ? Je pense que les fédéralistes ont fait une énorme erreur dès le début, sans faire exprès. Alors qu’une fédération européenne ne doit pas nécessairement être centralisée, et qu’elle pourrait tout à fait être polycentrique, il se trouve que consciemment ou inconsciemment, les FE ont sans cesse promu l’idée que la marche vers le fédéralisme impliquait automatiquement une centralisation accrue, vers un « tout-Bruxelles » ! Pourtant il est évident que les citoyens ne veulent pas du tout d’Europe centralisée. Mais les fédéralistes n’ont jamais semblé entendre les citoyens, entendant le message anti-centraliste et pourtant poussant sans cesse et affaiblissant l’architecture polycentrique actuelle.
Beaucoup de fédéralistes donc attaquent Strasbourg, ironique alors que le groupe fut créé à Strasbourg ! Ils le font pas sur le principe, mais en utilisant des excuses d’efficacité, alors qu’aucun débat n’a jamais eu lieu au sein des associations fédéralistes si nous voulons une fédération européenne centralisée ou polycentrique ? J’ai demandé Professeur Guido Montani, président des Fédéralistes Européens en Italie, si cette question avait déjà été posée, et il répondit « Jamais ». Pourtant l’hypothèse que le fédéralisme européen n’est ni connu ni populaire parce que le vox populi l’associe au centralisme, est une hypothèse très plausible.
Et au minimum, les fédéralistes doivent se poser la question. Les FE ne peuvent plus faire l’économie d’un vrai grand débat en interne sur cette question. Je plaiderais personnellement pour qu’à la fin, les grandes associations fédéralistes prennent une décision politique claire, après un mea culpa tout aussi clair, qui dirait grosso modo « Désolé, nous avons fait une erreur d’appréciation politique depuis 1947, nous aurions dès le départ dû séparer la question du fédéralisme et du centralisme, et nous aurions dû promouvoir un fédéralisme polycentrique. L’Union est aujourd’hui polycentrique légalement, mais ce polycentrisme est sous attaque pour des mauvais prétextes, non de principes, pour des excuses de toute sorte. Nous les rejettons et déclarons fortement et clairement, et appellons tous ceux qui veulent une Europe politique forte, fédérale et démocratique, à promouvoir une Europe polycentrique, avec 3 capitales pour 3 pouvoirs. Nous demandons donc de rationaliser les activités du Parlement Européen, d’empêcher le travail de sape du siège du Parlement, de le renforcer au contraire, et d’expliquer aux citoyens européens que l’Europe en définitive a une structure simple : 3 capitales pour 3 pouvoirs (les 3 pouvoirs de Montesquieu). »
N’oublions pas que la Commission a un pouvoir législatif, donc il n’y a pas de véritable séparation des pouvoirs, ce qui est un argument de plus pour une séparation géographique.
Je n’irais pas ici dans les nombreux arguments qui militent pour Strasbourg, ce n’est pas le sujet, mais le sujet est que ce thème ne devrait plus tabou chez les FE, et devrait être ouvertement discuté, pour lui-même, et pour les intérêts bien compris des FE.
Je suis sûr que si les Fédéralistes Européens adoptaient le concept de fédéralisme polycentrique, ils seraient plus populaires, car il est plus que probable que les sentiments anti-fédéralistes ne sont en fait que des sentiments anti-centralistes. D’ailleurs cela est visible quand on entend les vociférations anti-fédéralistes qui sont en réalité presque toujours des attaques anti-centralistes, anti-Bruxelloise ! Et quand je parle à des étudiants, ils associent invariablement les fédéralistes à des centralistes, et quand ils critiquent les fédéralistes, je constate qu’en réalité il ne critique QUE le centralisme ! Et non le fédéralisme.
De toute façon, les fédéralistes ne devraient pas le faire par opportunisme car cela pourrait décupler leurs rangs, mais parce qu’effectivement, ils sont convaincus qu’une Europe tout-Bruxelloise serait la pire des solutions pour la démocratie européenne.
Troy Davis, membre des Fédéralistes Européens, du Mouvement Européen, secrétaire général de l’association Pour la démocratie européenne. Président, Association de soutien à l’Ecole de la démocratie Chargé de cours en ingénierie démocratique, Sciences Po Strasbourg
8. Le 30 janvier 2010 à 06:53, par Laurent Nicolas
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Pourtant il est évident que les citoyens ne veulent pas du tout d’Europe centralisée.
Je ne crois pas que votre affirmation soit bien fondée...tout comme l’assimilation anti-fédéraliste / anti-centralistes. « Les citoyens », ils ne se posent même pas la question du centralisme de l’Europe, et c’est peut être là qu’il faut commencer.
Par ailleurs, les fédéralistes débattent bien de la question, c’est par exemple un débat récurrent sur le Taurillon.
9. Le 30 janvier 2010 à 08:36, par Fabien Cazenave
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
En tous les cas, nos nationalistes jouent sur la peur de « la France va disparaître » dans « l’Europe », un « Bruxelles » technocratique où on volerait la souveraineté des citoyens...
Bref, que les fédéralistes agissent de concert sur les questions parlementaires et diplomatiques et ce sera déjà pas mal.
10. Le 30 janvier 2010 à 13:10, par Cédric
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Je ne sais pas vraiment ce que signifierait un fédéralisme polycentrique. C’est flou !
– Rerépartir géographiquement les institutions ?
Je ne vois pas trop l’intérêt. Beaucoup de géographes ne sont pas convaincus de l’intérêt pour une ville de devenir une capitale européenne. Je ne suis pas si sûr qu’accueillir une institution européenne soit déterminant dans le soutien à l’UE (en fait, je suis persuadé du contraire).
Mais pourquoi pas. Tant qu’il ne s’agit pas de mettre une même institution le cul entre deux chaises (la DG 3 à Lodz, la DG 5 à Manchester, la DG 8 à Naples) ce qui serait vraiment une usine à gaz. On pourrait au contraire mettre le PE à Götteborg, le Conseil à Sofia, le CdR à Lublin... Ok si chaque institution a un siège et un seul. Mais même une telle répartition claire des sièges génèrera un trafic monstre entre ces capitales, lesquelles n’auront certainement pas de connexion ferrées suffisantes. Donc dépenses de fonctionnement considérables, donc CO2, donc critiques, notamment mais pas seulement des eurosceptiques. En fait, je ne vois pas trop l’intérêt d’une telle démarche. Ca aurait rendu la proposition de directive Bolkestein plus acceptable ?
– déconcentrer les décisions ?
Pourquoi pas. Il y a, dans la Commission, des services géographiques qui pourrait (à voir ?) très bien être déconcentrés dans les représentations de la Commission auprès des Etats membres. Par exemple la gestion des programmes FEDER/FSE. Mais concrètement, la Commission a déjà pas mal recours à ce type de déconcentration / décentralisation, et ça marche plutôt bien : programme Léonardo, guichets uniques des Etats membres, etc, etc... Et encore une fois, c’est pas ça qui aurait rendu la proposition de directive Bolkestein plus acceptable.
Vous avez raison de souligner que le fédéralisme européen ne doit pas se traduire géographiquement par un centralisme autour de Bruxelles (ce qui est matériellement impossible. On ne peut pas mettre 20% de la population européenne à Bruxelles). Mais la question clé est : Qu’est-ce qui aurait pu rendre la proposition de directive Bolkestein plus acceptable ?
11. Le 30 janvier 2010 à 13:32, par Ronan
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Si cette décision me désole tout à fait, je n’en suis surpris qu’à moitié. Voilà un symptôme de plus - sinon la cerise sur le gâteau _ illustrant l’espèce de « dépression fédéraliste » qui se développe depuis quelques années.
Ce sabordage est incompréhensible ; sa dimension symbolique est consternante. Franchement, je ne suis vraiment pas sûr qu’un suicide politique soit la meilleure manière de faire valoir ses idées. La suppression de cet intergroupe est un geste - parmi tant d’autres - ne pouvant qu’entraîner le découragement. C’est vraiment à se demander comment on a pu en arriver là.
Fédéraliste ou pas, nous aurons l’Europe que nous mériterons. Pardon d’estimer et de redire encore que j’ai le sentiment que les fédéralistes ne sont décidément pas sur la bonne voie (et l’Europe, mal barrée...). M’enfin... (soupirs). Désolé. A vrai dire, on est consterné.
12. Le 31 janvier 2010 à 12:07, par Cédric
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Oui, enfin c’est pas non plus la Débâcle de mai 40.
Y a des flux et reflux. Les causes profondes du mouvement fédéraliste restent là, et ça, la disparition (pour 5 ans) de l’intergroupe ne pourra pas revenir dessus.
13. Le 31 janvier 2010 à 20:26, par Ronan
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Non, non, c’est juste une touche de plus dans un tableau impressioniste dont on commence à voir les contours navrants : le soutien à des traités tout pourris, des baffes électorales (en pagaille) et des combats politiques perdus (en rafale), des campagnes menées sur des mots d’ordre foireux et maintenant un suicide politique dans les règles de l’art. Manquerait plus qu’on soit contents (désolé, mais j’y arrive pas...). Là, il faudrait quelque chose comme un sursaut, non ?!
14. Le 1er février 2010 à 09:48, par Cédric
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Comment ?
15. Le 1er février 2010 à 19:55, par Ronan
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
« Comment ?! »
Si c’est une vraie question (ou si c’est de l’ironie), ça témoigne d’un désarroi un peu pathétique.
« Comment ?! »
En prenant le strict contrepied des stratégies produites depuis dix ans. Les prochaines élections européennes sont dans cinq ans : cinq ans pour réfléchir à tout ce qui « merde » depuis au moins dix ans.
« Comment ?! »
En refusant d’enterrer le débat institutionnel, sous prétexte que ça "n’intéresse personne" (tant de fois lu et relu, sinon décrété jusqu’ici même...). En refusant d’aller se compromettre avec les politiciens de l’establishment européiste, genre Lamassoure (qui n’ont décidément pas besoin de nous pour se trouver des cireurs de pompes).
« Comment ?! »
En portant le fer où ça fait mal à ces mêmes politiciens petits bras et sans ambition pour l’Europe : devant les électeurs, citoyens européens. Si l’Europe fédérale à venir (peut-être...) doit jamais voir le jour, autant alors qu’elle naisse par la voie démocratique, pas "par surprise" ou par un glissement graduel, de réformettes en réformettes adoptées à la marge des traités existant. Les citoyens méritent mieux, l’Europe aussi.
16. Le 1er février 2010 à 23:43, par Fabien Cazenave
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
La critique est facile, mais concrètement, on fait quoi ? Tu nous proposes quoi ? Et comment toi tu vas nous aider à faire ? Parce que les conseilleurs... :-p
17. Le 3 février 2010 à 08:08, par Valéry-Xavier Lentz
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Vu les pitreries de Zapatero pour rester sur la photo alors que la présidence du Conseil européen est désormais exercée par HVR démontre clairement que les institutions intergouvernementales bancales imposées par les gouvernements lors des négociations du nouveau traité ne sont ni claires ni suffisantes.
18. Le 17 septembre 2010 à 09:02, par Valéry-Xavier Lentz
En réponse à : Les fédéralistes européens orphelins de leur intergroupe parlementaire
Signalons, pour les lecteurs qui découvrent cet article des mois plus tard, qu’une nouvelle initiative a vu le jour avec la création du groupe Spinelli le 15 septembre 2010 :
http://www.spinelligroup.eu/
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