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L’Europe n’a pas besoin de politique migratoire commune

, par Ferghane Azihari

Les difficultés européennes en matière de gestion de l’immigration ne proviennent pas d’un manque de politique commune. Elles proviennent au contraire des mesures discriminatoires qui ont cherché à entraver les flux de personnes et leur inclusion locale. Elle est également le résultat de multiples atteintes aux droits de propriété des uns et des autres. C’est au contraire en remettant les frontières à leur juste place et en respectant les droits individuels de chacun qu’il sera possible d’aboutir à une gestion à la fois juste et efficace des flux de personnes.

Quel est le rôle de la frontière ? - Paolo Cuttitta (CC/Flickr).

Auteurs

« Personne ne s’informait de ma nationalité, de ma religion, de mon origine, et - ce qui peut paraître fantastique dans notre monde d’empreintes digitales, de visas et de rapports de police - j’avais voyagé sans passeport. Il y avait là du travail qui attendait son homme, et cela seul était décisif. Le contrat était conclu en une minute, dans ces temps de liberté devenus légendaires. Sans intervention gênante de l’Etat, sans formalités et sans trade unions. »

Stephan Zweig, Le Monde d’hier

Du rôle essentiel et limité de la frontière

Les frontières ont deux principales fonctions. Le paradoxe tient à ce que ces fonctions sont mutuellement exclusives. La première est salutaire. Elle limite la surface des juridictions et donc l’étendu du pouvoir souverain. Cette fragmentation politique induit une concurrence juridique indispensable à la préservation des libertés individuelles sans lesquelles la prospérité est inatteignable. La concurrence juridictionnelle incite les souverains à prendre soin de leurs sujets sans quoi ces derniers sont susceptibles d’allouer leurs industries et leurs capitaux ailleurs. Certains chercheurs estiment même que c’est la fragmentation politique de l’Europe qui a permis l’essor du Vieux continent là où le parachèvement des processus de centralisation des États-nations au XIXe et XXe siècle auraient amorcé son déclin (Rosenberg et Birdzell, 1986). Les deux guerres mondiales attestent en effet des conséquences délétères du centralisme sur les fondements d’une société libre, prospère et civilisée.

Toujours est-il qu’à l’heure où l’oppression étatique peut prendre des formes d’une brutalité inimaginable à l’extérieur du continent européen, la concurrence juridictionnelle est l’un des rares instruments efficaces qui subsistent pour réguler les ardeurs gouvernementales. À l’opposé de cette conception ouverte des frontières existe une conception restrictive. Elle conçoit la frontière comme un moyen d’ériger des barrières à la circulation des biens, des personnes et des capitaux. Là où la première conception consiste à mettre les souverains en concurrence en les soumettant à une certaine pression sociale, la seconde essaie justement d’entraver cette concurrence pour désinhiber le pouvoir de nuisance des États. Ce n’est en effet pas un hasard si les régimes autoritaires ont toujours été historiquement les régimes les plus fermés. Ainsi donc, pour jouer son rôle émancipateur et pour favoriser le progrès, la frontière doit demeurer ouverte sans quoi elle n’est qu’un instrument de spoliation au même titre que toute forme de protectionnisme. Et comme toute forme de protectionnisme, elle prive les individus de bénéfices significatifs.

Les bénéfices d’une immigration libre

Les économistes s’accordent généralement à dire que le libre-échange et la libre-circulation des personnes sont les meilleurs programmes de lutte contre la pauvreté et des inégalités à l’échelle mondiale. Selon les économistes de la banque mondiale Martin Rama et Raquel Artecona, un individu originaire d’un pays du Sud qui migre vers un pays du Nord peut gagner jusqu’à 9 fois plus pour une même tâche. En 2005, un rapport de l’OCDE démontrait que si ses membres acceptaient une augmentation de leur population active de 3% par l’immigration, les gains pour les pays pauvres seraient supérieurs à la somme de toutes les aides publiques au développement réunies. L’immigration libre est en effet un puissant facteur de solidarité dans la mesure où les diasporas qui réussissent dans les pays riches aident leur pays d’origine sans passer par des intermédiaires administratifs corrompus comme c’est le cas de l’aide publique. Mais l’immigration libre n’est pas seulement bénéfique pour les individus issus des pays pauvres. Elle l’est également pour les populations issues des pays riches.

Certaines études estiment en effet qu’une abolition des barrières gouvernementales à l’échelle internationale pourraient doubler le PIB mondial. Dans les pays riches, l’immigration libre aurait des effets comparables au libre-échange. Par le jeu des avantages comparatifs, elle optimiserait la division du travail et donc la productivité de chacun. L’impact sur la production globale de richesses ne pourrait être que positif. Les gains de productivité qui résulteraient de la libre-circulation des personnes augmenteraient le pouvoir d’achat des populations. Ceci étant dit, il faut admettre que l’immigration ne se suffit pas à elle-même pour être fructueuse pour tous. Son impact global dépend également des politiques économiques nationales. Plus précisément, le succès de l’immigration dépend de la capacité des décideurs politiques à lever les multiples obstacles à une saine inclusion des étrangers à l’échelle des marchés nationaux.

Les entraves à l’immigration libre

Les incertitudes qui pèsent sur le succès de l’immigration proviennent essentiellement des barrières gouvernementales qui entravent l’inclusion des étrangers en empêchant les immigrés de subvenir librement à leurs besoins. On peut citer les barrières classiques érigées en amont comme les visas qui restreignent la liberté de circulation des personnes étrangères, lesquels sont directement responsables des noyades. Beaucoup imputent les catastrophes migratoires actuelles à l’absence de politique européenne. Cette révision révèle hélas une certaine ignorance des politiques européennes. Le célèbre statisticien Hans Rosling l’explique très bien dans cette vidéo. Solliciter un passeur coûte deux à trois fois plus cher qu’acheter un billet auprès d’une compagnie régulière de transport. Si les immigrés se noient en dépit du fait qu’ils ont les moyens d’acheter un billet d’avion, ce n’est que parce qu’ils sont contraints par les politiques européennes à emprunter d’autres voies plus dangereuses. Dans le cas qui nous préoccupe, c’est la directive 2001/51/CE qui punit et dissuade les compagnies de vendre des billets aux individus à qui la bureaucratie attribue arbitrairement le titre de « clandestin ». C’est donc les violations à la liberté de commerce qui est source de catastrophes humanitaires. Loin de requérir l’accroissement des pouvoirs de l’Union européenne, la crise nécessite au contraire une déréglementation de l’accès au continent. La meilleure politique migratoire consiste donc à ne pas en avoir.

Mais il faut également souligner l’existence de multiples barrières plus subtiles qui existent en aval comme le régime des autorisations de travail. En portant atteinte à la liberté de commerce et d’industrie des personnes étrangères, il empêche le migrant en quête d’emploi de s’inclure confortablement dans la société. Il soumet l’entrepreneur qui souhaite embaucher un travailleur étranger à une pression bureaucratique intenable et inégalitaire comparativement à l’embauche d’un travailleur local. Une autre forme de barrière réside dans l’existence des professions réglementées. Ainsi de nombreux métiers sont inaccessibles à ceux qui n’ont pas le bon passeport. D’autres ne sont accessibles que lorsque l’on possède un diplôme spécifiquement national ou européen. Une dernière autre forme de discrimination réside dans les politiques de contrôle des prix. Ainsi le salaire minimum est un moyen de discriminer les travailleurs étrangers peu qualifiés. Les débats internes à l’Europe sur les travailleurs détachés en sont la preuve puisque les cotisations sociales – qui ne sont que du salaire minimum indirect – ont été élevées pour décourager l’utilisation, en Europe occidentale, de travailleurs d’Europe centrale et orientale. Quand on sait que les Européens de l’Est détachés à l’Ouest peuvent gagner jusqu’à trois fois plus pour une même tâche que dans leur pays d’origine, on peut légitimement douter de la bonne foi du discours sur un salaire minimum prétendument établi pour protéger les plus faibles. Or ce système subtile de discrimination à l’égard des « étrangers communautaires » agit de la même manière à l’égard des non-communautaires. Il est évidemment impossible de dresser toutes les barrières administratives que peuvent subir de potentiels entrepreneurs et travailleurs étrangers. Il faut simplement mentionner que ces barrières nuisent tant aux étrangers qu’aux natifs dans la mesure où les seconds sont privés de producteurs potentiellement intéressants pour satisfaire leurs besoins dans divers aspects de la vie sociale. La discrimination légale nuit toujours au bien-être des populations dans leur ensemble.

Décentraliser la gestion des flux migratoires

Lorsqu’on parle d’ouvrir les frontières étatiques, on déchaîne généralement plusieurs fantasmes. Le premier s’inquiète de la probabilité d’une vague migratoire de sorte que l’espace public serait saturé. Le second estime que le multiculturalisme qui résulterait de la libre-circulation des personnes déboucherait sur une société conflictuelle. On peut émettre quelques doutes à ces arguments. Le premier a été utilisé à maintes reprises en Europe. On a en effet souvent entendu dire que Schengen ainsi que la libre-circulation des travailleurs allaient vider l’Europe de l’Est et saturer l’Europe de l’Ouest. Force est de constater que cette prédiction ne s’est pas réalisée. Le second argument repose sur cette vieille fiction nationaliste qui cherche à nier le caractère individuel et subjectif de l’appartenance sociale. Le culte de la suprématie de l’identité nationale est à ce titre parfaitement idiot. Cela ne revient pas à nier le fait que des individus puissent se trouver des points communs. Mais la hiérarchisation des préférences relationnelles et des appartenances sociales est une entreprise individuelle et subjective qui implique de nombreux critères indépendants de cette fiction creuse qu’est l’État-nation.

Mais concédons la pertinence de ces préoccupations pour les besoins de l’argumentation. Chacune des inquiétudes mentionnées peut être traduite en des termes économiques. Il s’agit de faire en sorte que l’allocation des ressources humaines à l’échelle internationale s’effectue de manière optimale, c’est-à-dire en respectant la diversité des aspirations individuelles tout en veillant à un équilibre satisfaisant entre l’offre et la demande d’accueil. Or le fait est qu’aucune autorité centrale ne peut correctement cerner ces paramètres. Pour reprendre les termes de Friedrich Hayek, cet équilibre repose en effet sur la coordination de connaissances totalement dispersées dans la société. C’est pourquoi comme toute forme de planification, la gestion de l’immigration par l’État est vouée à l’échec. Elle ne peut se solder que par la destruction de richesses et de vies humaines et par l’absence d’harmonie entre les individus. La solution à ce problème d’allocation des ressources est la mise en place de mécanismes de marché dans la gestion de l’espace et des flux de personnes. Le marché est en effet l’institution la plus qualifiée pour coordonner ces informations dispersées en vue de tendre vers cet équilibre. Dans le cas qui nous intéresse, il s’agirait concrètement de privatiser entièrement l’espace public en rendant les populations propriétaires des rues, des villes et de toutes les infrastructures.

La gestion des flux de personnes serait décentralisée et individualisée. Elle impliquerait de multiples propriétaires qui auraient le choix de contracter avec qui ils veulent ; de louer ou de vendre leurs biens immobiliers à qui ils veulent ; de se coaliser en constituant des copropriétés pour gérer leur espace ou de rester dans l’autarcie ; d’opter pour un accès ouvert ou restreint à leur(s) bien(s) immobilier(s) ; d’en faire payer l’entrée ou d’opter pour un modèle gratuit ; de laisser circuler qui ils veulent selon les critères qui leur seraient propres plutôt que de voir leurs relations individuelles dictées par la xénophobie d’État qui se décline pudiquement sous le vocable de « politique migratoire ». Dans un régime de marché, la nationalité aurait très peu de sens car sa fonction discriminatoire serait neutralisée. N’importe qui serait libre de se mouvoir n’importe où pour peu qu’un propriétaire consent à l’accueillir selon des modalités privées et indépendantes des injonctions d’une classe politique nationale ou européenne qui, disons-le clairement, n’a ni la capacité, ni la légitimité à gérer les déplacements de populations et à planifier nos relations individuelles.

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Vos commentaires

  • Le 9 février à 14:23, par Xavier En réponse à : L’Europe n’a pas besoin de politique migratoire commune

    Bravo Ferghane pour cette réflexion. :)

    Je vais me faire l’avocat du diable.

    Il est beaucoup question d’économie finalement. Seulement dès lors que ça touche à l’immigration, il me semble que pour beaucoup de monde l’aspect économique ne constitue pas leur plus grande préoccupation. Ils ont peur, à tort ou à raison, d’être dilué dans d’autres cultures, d’autres mœurs et je pense qu’on peut légitimement se poser la question de l’influence de telles cultures (notamment par rapport à la place de la femme, mais aussi de la religion) sur l’État dans le cadre d’une démocratie où celle-ci est souvent interprétée comme dictature de la majorité plutôt que comme défense de la plus petite minorité (l’individu).

    Concernant la deuxième inquiétude, "l’invasion", il y a une différence majeure entre l’Europe de l’Est et le Moyen-Orient : la guerre civile, l’insécurité réelle et concrète pour les familles. C’est d’ailleurs pour ça qu’on n’a jamais vu de colonnes de civils polonais sur les routes dans les années 90 et 2000. Alors qu’on en voit qui viennent de Syrie et d’Irak. Ceci me semble être le point faible de l’article. Combien y a-t-il de réfugiés en Europe qui ont bravé les dangers du parcours et les barrières administratives ? On ne parle pas de quelques plombiers et camionneurs puisque ça s’exprime très bien en % de la population totale de l’UE.

    Enfin la conclusion, l’alternative, avec des villes et quartiers privés : « Dans un régime de marché, la nationalité aurait très peu de sens car sa fonction discriminatoire serait neutralisée. N’importe qui serait libre de se mouvoir n’importe où pour peu qu’un propriétaire consent à l’accueillir »

    L’État ne discriminerait plus sur la nationalité, mais ces acteurs privés, vu les sondages, seraient probablement nombreux à discriminer sur la couleur de la peau, la religion, etc. Cela est-il une avancée ?

    Peut-on considérer que les citoyens sont, par l’intermédiaire de l’État, propriétaires de l’espace public et pourraient donc légitimement déterminer les conditions d’entrée ?

    Fin de l’avocat du diable.

  • Le 9 février à 14:23, par Xavier En réponse à : L’Europe n’a pas besoin de politique migratoire commune

    Je pense que la solution est tellement radicale qu’elle en devient utopique. J’aurai donc tendance à proposer ceci :
    - quasi-ouverture des frontières : pour pouvoir résider on fait une demande simple avec des frais raisonnables, l’État vérifie dans la mesure du possible que la personne n’est pas un assassin, un criminel recherché, l’aspirant résidant signe une sorte de contrat où il reconnaît les lois locales (notamment sur l’égalité homme-femme), s’engage à les respecter, avec des conséquences s’il les enfreint,
    - s’il est un réfugié, il peut entrer comme dans le point précédent, mais peut demandé à être reconnu comme tel par l’État et si c’est le cas, il peut être parrainé (accompagné et financé) par les citoyens qui en font la demande (exit donc les camps, le traitement par des fonctionnaires et le financement par l’impôt), dans le cadre donc d’un programme public encadré par l’État, mais où celui-ci fait très peu de choses, laissant la place au citoyen. Ceci n’empêchant pas les citoyens de s’organiser d’une autre manière sans passer par lui. C’est surtout pour offrir une alternative attrayante à ceux qui veulent financer l’accueil de toutes ces personnes, mais qui souvent ne veulent pas de ces derniers derrière leur jardin (« oui oui avec l’argent des autres »).

  • Le 9 février à 16:31, par Azihari Ferghane En réponse à : L’Europe n’a pas besoin de politique migratoire commune

    Merci pour tes commentaires Xavier.

    Quelques remarques :

    - > La peur qu’une culture s’impose par la voie démocratique

    Si celle-ci se manifeste, ce sera l’occasion de rappeler l’utilité restreindre la portée des processus décisionnels démocratiques. De réaffirmer la laïcité en étant intransigeant et de dépolitiser toutes les questions culturelles. De sorte, personne ne pourra imposer ses choix culturels aux autres, contrairement à ce que font par exemple certaines associations catholiques intégristes qui arrivent à censurer des films qui ne plaisent pas (bizarrement, il n’y a plus personne pour crier à l’impérialisme culturel ;) )

    - > L’idée de considérer l’Etat comme une co-propriété

    Cette idée revient à adhérer à la fiction rousseauiste du contrat social. Si l’Etat est le propriétaire légitime du territoire, on rentre dans une logique communiste qui légitime l’arbitraire gouvernemental. Ou bien le droit de propriété est individuel ou bien il ne l’est point.

    - > La peur d’une société discriminante

    Le droit d’exclusion est une conséquence inévitable de la rareté des ressources et du temps. C’est là d’ailleurs le fondement du droit de propriété : choisir d’exclure qui on veut des services qu’offrent notre personnalité, nos biens et notre temps. Le problème de l’immigration tient à ce que l’Etat s’est arrogé le droit d’exclure. IL n’a aucune légitimité à faire ceci. Est-ce qu’une société libérale serait plus discriminante ? Je n’en suis pas sûr. Il y aurait sans doute quelques exclusions à l’échelle locale, mais parce que ces phénomènes ne pourront être que décentralisés, il y aura nécessairement moins d’arbitraire qu’aujourd’hui. Les exclusions répondront aux attentes des populations et personne ne pourra soulever l’argument du choc des cultures si chacun est maître des rapports sociaux qu’il veut entretenir avec autrui.

    - > Le caractère utopique

    Bien sûr, il serait naïf de croire que ce modèle est applicable à court terme. Il s’agit simplement de faire comprendre que c’est le seul viable et que tout autre système verserait dans l’arbitraire et dans la destruction de vies humaines et de richesses.

  • Le 17 février à 04:40, par Xavier En réponse à : L’Europe n’a pas besoin de politique migratoire commune

    1) Si les cathos intégristes peuvent imposer leurs vues sur certains dossiers, il ne suffit malheureusement pas de réaffirmer l’importance de la laïcité pour barrer la route à toute culture qui souhaite s’imposer.

    2) Je n’ai pas parlé du territoire, mais de l’espace public, ce qui est bien différent il me semble. ;)

    3) On peut quand même considérer que l’État a une certaine légitimité sur l’espace public puisqu’en théorie il nous représente.

    4) L’État est conservateur, le conservatisme est une forme de stabilité, coûteuse, certes, mais elle rassure beaucoup de monde. Réaliser son coût et sa faible légitimité ne me semblent pas suffisant pour l’emporter. Enfin, qui vivra verra !

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