Tout a commencé lorsque l’Union européenne s’est aperçue que le soleil n’avait pas la même couleur partout en Europe. Au Portugal, il brillait d’un orange intense ; en Pologne, d’un jaune pâle. Les touristes étaient déconcertés, les applications météo ne savaient plus quoi faire et les fabricants de peinture ont paniqué. Très vite, les lobbyistes et les responsables politiques ont exigé que des mesures soient prises, car le marché unique européen exigeait une lumière solaire harmonisée. C’est ainsi qu’a débuté la grande quête technocratique visant à réglementer la couleur du soleil. Des comités se sont réunis, des experts ont débattu et les États membres se sont disputés pour savoir si leur ciel était de couleur « abricot pâle » ou « mangue brûlée ».

Chapitre 10 : Sortir des sentiers battus

Mariana Tozi prit une feuille blanche et la posa au centre de son bureau, un sourire énigmatique aux lèvres. De l’autre côté, Laurent Garnier sourit à son tour, intrigué, tandis que Nikos Malakas, assis à côté de lui, relevait légèrement le menton et plissait les yeux pour montrer clairement à quel point il était contrarié d’avoir été arraché à son bureau pour cette réunion improvisée.

— Nous allons devoir sortir des sentiers battus pour cette législation sur la couleur du soleil, annonça la cheffe d’unité adjointe.

Cette Italienne était l’incarnation de l’équilibre. Elle parlait toujours d’une voix calme et mesurée, articulant avec clarté, sans jamais céder à l’excès ni à la précipitation. Sa présence avait un effet profondément apaisant.

Elle poursuivit :

— Aujourd’hui, nous avons devant nous une feuille entièrement blanche. Nous devons en faire une nouvelle législation sur un sujet dont, techniquement, nous ne savons rien, sans avoir reçu d’instructions claires sur les objectifs à atteindre.

— Génial ! s’exclama Laurent, enthousiaste à l’idée de laisser libre cours à sa créativité.

— Quelle honte, répondit Nikos, scandalisé par une méthode aussi désorganisée.

— Gardez bien cette feuille blanche en tête, reprit Mariana. Au fil des mois que nous passerons sur ce dossier, nous la remplirons, nous la déchirerons certainement souvent, nous recommencerons, nous réécrirons encore et encore, jusqu’à ce qu’elle devienne une loi.

— Le chemin sera long, affirma Laurent avec motivation. D’abord rédiger une proposition législative, puis la négocier avec le Parlement et le Conseil. Cela prendra au moins deux ans !

— Deux ans ?! s’étrangla Nikos, que se sentait pris au piège.

Mariana reprit :
— Comme nous ignorons presque tout de l’intention de nos responsables politiques, nous devrons proposer des options pour les aider à nous donner une direction claire. Pour cela, nous devons réellement sortir des sentiers battus.

Sortir des sentiers battus. L’expression n’avait ici rien de figuré. Les couloirs de la Commission étaient eux-mêmes des sentiers soigneusement tracés, dessinant des alignements de petits bureaux individuels regroupés par unités. Au bout de chaque couloir s’imposait un bureau plus vaste : celui du chef d’unité. Cette organisation transposait physiquement la réalité administrative d’une institution travaillant en silos. Chaque agent avait des tâches clairement attribuées, savait à quelle entité il appartenait et comprenait qui avait l’autorité pour lui donner des instructions.

Cet environnement convenait parfaitement à Nikos Malakas. Il gardait la porte de son bureau constamment fermée et ne lisait que les courriels provenant soit de ses supérieurs directs, soit de collègues explicitement chargés de collaborer avec lui dans le cadre d’une procédure clairement définie. Tout le reste était, selon lui, non sollicité et donc illégitime.

À l’inverse, Laurent Garnier gardait sa porte ouverte en permanence et se rendait fréquemment dans les bureaux voisins pour discuter et comprendre ce sur quoi ses collègues travaillaient. Il aimait saisir comment ses propres tâches s’inséraient dans l’ensemble.

Mariana, Laurent et Nikos se trouvaient ainsi debout devant une table sur laquelle reposait une feuille blanche, se demandant par où commencer.

— Nous devons élaborer une législation, n’est-ce pas ? Pas seulement un plan d’action ou une communication ? demanda Laurent.

— Oui, une législation, confirma Mariana. Quelque chose de concret qui produira des effets juridiques, et non de simples annonces politiques pleines de bonnes intentions ou un simple toilettage de politiques existantes.

— Un règlement ou une directive ? Je suppose que nous n’avons pas non plus reçu d’instructions à ce sujet ? demanda Nikos d’un air hautain.

Il n’avait pas tort. Le droit de l’Union pouvait prendre plusieurs formes : soit un règlement, établissant des règles uniformes directement applicables dans tous les États membres, soit une directive, fixant des objectifs communs mais laissant à chaque pays le soin de déterminer la manière de les atteindre. Un règlement devait être appliqué tel quel, tandis qu’une directive devait être transposée dans le droit national.

— Quand on lit la déclaration de la présidente au Parlement, il est assez clair qu’elle veut une harmonisation législative, répondit Laurent.

Il poursuivit :
— Je pense donc qu’un règlement est l’instrument approprié pour définir concrètement la couleur du soleil. Avec une directive, chaque pays définirait ses propres nuances, ce qui serait inutile.

— Je n’aime vraiment pas les directives, ajouta Nikos. C’est un cauchemar pour le suivi de la mise en œuvre. La Commission doit créer des lignes directrices, coordonner des groupes d’experts avec les administrations nationales, mettre en place des systèmes de suivi pour s’assurer que les États membres transposent correctement le texte sans trop s’en écarter. Et à chaque fois, certains pays transposent a minima tandis que d’autres ajoutent des contraintes – ce qu’on appelle le gold plating.

Et au final, qui fait tout le travail ? Nous, les services de la Commission.

Mariana sourit. Elle appréciait ce genre de réflexion collective.
— Et que pensez-vous des principes de proportionnalité et de subsidiarité ? demanda-t-elle.

La proportionnalité et la subsidiarité étaient des principes fondamentaux des traités européens permettant de déterminer qui faisait quoi dans les domaines de compétence partagée entre l’Union et les États membres. La proportionnalité signifiait que, lorsqu’elle agissait, l’Union devait faire juste ce qu’il fallait – ni plus, ni moins – pour atteindre son objectif, sans compliquer inutilement la vie des administrations nationales, des entreprises ou des citoyens. La subsidiarité signifiait qu’en principe, chaque pays devait gérer ce qu’il pouvait lui-même. L’Union n’intervenait que si un problème dépassait un seul État et nécessitait réellement une action commune. Par exemple, les règles européennes pouvaient traiter des problèmes environnementaux transfrontaliers comme la pollution de l’eau, mais des sujets ne nécessitant pas d’approche commune – comme la couleur des sacs-poubelle – étaient mieux gérés au niveau national.

— Est-ce qu’on doit vraiment contrarier tout le monde en définissant précisément la couleur du soleil ? Est-ce vraiment nécessaire ? Et chaque pays ne pourrait-il pas le faire à son niveau ? s’interrogea Laurent à voix haute.

— Nous devons exécuter ce que la présidente a demandé. Elle a parlé d’harmonisation. Ce n’est pas notre rôle de proposer autre chose, intervint Nikos.

— Je vois quatre questions pour structurer la réflexion, ajouta Laurent : A-t-on besoin d’agir en urgence parce que l’Europe fait soudain face à une crise de la couleur du soleil ? Est-il nécessaire que tous les États membres adoptent immédiatement exactement la même nuance de soleil ? Les États membres devraient-ils être autorisés à adapter la couleur du soleil à leur météo nationale ? Et faut-il respecter de fortes traditions nationales liées à la manière dont chaque pays perçoit ou célèbre la couleur du soleil ?

— Très bien, conclut Mariana. Tu mettras tout cela par écrit dans une note destinée à notre directeur général, en présentant des options. Tu décriras clairement les avantages, les inconvénients, les risques et les implications de chacune.

Tout en parlant, elle plia méticuleusement la feuille blanche posée sur son bureau.

— Sois précis, mais sors des sentiers battus, ajouta-t-elle en lançant l’avion en papier qu’elle venait de fabriquer.