« En tant qu’écrivain péruvien, je ne me sens pas étranger en Europe. »
Ainsi s’exprime Mario Vargas Llosa, fameux écrivain hispano-péruvien.
« Non seulement parce que je participe de la culture occidentale – par la langue que je parle, parce que mes lointains ancêtres sont espagnols, parce que la plupart des institutions de mon pays sont venues d’Europe ou ont été inspirées par elles – mais parce que la seule manière d’être aujourd’hui un homme de notre temps, un homme moderne, est d’assumer une bonne partie de l’expérience européenne. [1] »
De par son passé historique, politique, économique, social et culturel, l’Europe se doit d’occuper aujourd’hui une place prépondérante dans l’essor et la mutation de l’Amérique latine...
Défis et priorités pour l’Amérique Latine
L’Amérique latine est caractérisée par de grandes différences de développement entre les pays et au sein des pays eux-mêmes. Confrontés aux enjeux de la mondialisation, les deux défis majeurs concernent l’intégration régionale et la réduction de la pauvreté. L’objectif est de contribuer au développement économique et politique de la région tout en s’attachant à la réduction des inégalités sociales. Les axes d’interventions prioritaires sont :
– Le renforcement du partenariat entre les réseaux de la société civile de l’Union européenne et de l’Amérique latine avec des programmes régionaux comme @lis (Alliance pour la Société de l’Information), AlβAN (Bourses d’études), URB-AL (Développement local urbain), AL-INVEST (coopération entre les entreprises d’Amérique Latine et d’Europe), ALFA (coopération entre les institutions d’enseignement supérieur).
– L’initiative pour la réduction des inégalités sociales : il s’agit d’améliorer la capacité des administrations latino-américaines à développer des politiques sociales (fiscalité, dépenses publiques, système de santé…) et à lutter contre l’exclusion de certains groupes de la population.
– Le programme pour la prévention des catastrophes naturelles impliquant la prévention, la préparation aux catastrophes naturelles et la mise en œuvre rapide des actions de réhabilitation et de reconstruction.
Comme action d’accompagnement, un observatoire des relations Union Européenne – Amérique latine s’est développé pour créer un réseau d’instituts permettant le suivi des agendas des relations Union européenne – Amérique latine et bilatérales ainsi que des thèmes sous régionaux. En outre, la création d’un réseau d’administrations responsables de la gestion durable de l’énergie est prévue.
L’aide communautaire : six domaines privilégiés
Dans un soucis de l’amélioration de l’impact de l’aide communautaire au développement, la Commission européenne s’efforce, depuis 2000, de cibler son aide sur les domaines qu’elle juge importants pour la réduction de la pauvreté et où son action peut apporter une valeur ajoutée. En novembre 2000, il a été décidé que six domaines étaient prioritaires : la démocratie et les Droits de l’Homme ; l’intégration et la coopération régionales ; la santé ; l’éducation ; les transports ; la sécurité alimentaire et le développement rural durable ; le renforcement des capacités institutionnelles et l’État de droit.
Consciente de la nécessité d’intégrer des thèmes transversaux à tous les stades du déploiement de ses activités dans ces six domaines prioritaires, la Commission européenne a ajouté trois thèmes transversaux à sa politique de développement : l’égalité entre homme et femme, l’environnement et la prévention des conflits. Au cours de ces dernières années, des efforts considérables ont été déployés pour s’assurer que les projets s’inscrivent dans le cadre de la politique nationale du pays concerné et que la coordination avec les bailleurs de fonds soit améliorée.
Néanmoins, une telle approche est insuffisante, particulièrement dans les pays qui disposent de capacités nationales pour élaborer et mettre en œuvre leurs politiques nationales et coordonner les activités des bailleurs de fonds. Cette situation a amené la communauté des bailleurs de fonds à s’engager dans un appui aux approches sectorielles (programmes sectoriels), garantes d’un impact accru et d’une plus grande viabilité de la coopération.
En 2003, le secteur social couvrait 56% de la programmation avec un volet important dans les domaines de l’éducation, des infrastructures sociales, du soutien aux groupes défavorisés et de la lutte contre la pauvreté . Les 44% restant de la programmation concernaient l’appui à la société civile, le soutien institutionnel et l’appui à la réforme de l’État et le soutien à l’intégration économique régionale, au commerce et aux investissements.
Une coopération régionale et bilatérale
La coopération est :
- Régionale :
Les stratégies au niveau régional (Amérique latine dans son ensemble, Organisation des États d’Amérique, la Zone de libre échange des Amériques) ou sous régional (Alena, Amérique centrale, Communauté andine, Marché commun du Sud) sont complémentaires aux actions de coopération développées au niveau national avec les pays d’Amérique latine.
Au niveau régional, la majorité des action se déroule dans le cadre de programmes régionaux destinés à fournir une assistance de type horizontal. Par engagement, on entend la réservation des crédits destinés à la réalisation des actions programmées, les paiements représentant les montants déboursés pour les actions en cours.
– L’aide programmable (lignes budgétaires coopération technique et financière, coopération économique, personnes déplacées et réhabilitation) est celle définie par le document de stratégie élaboré par la Commission européenne et par le « Mémorandum d’entente », signé par la Commission européenne et l’institution bénéficiaire. Elle est mise en œuvre au moyen de conventions de financement entre institutions officielles (Commission européenne d’une part et autorités régionales ou institutions internationales d’autre part) et/ou des contrats de subventions.
– L’aide non programmable (lignes budgétaires thématiques) est celle octroyée suite à des appels à propositions, en principe annuels, et qui ne concernent pas uniquement l’Amérique latine. Elle est mise en œuvre au moyen de contrats de subventions avec les acteurs de la société civile, en général les ONG.
- Bilatérale :
– L’aide programmable (lignes budgétaires coopération technique et financière, coopération économique) est celle définie par le document de stratégie élaboré par la Commission Européenne et par le Mémorandum d’Entente, signé par la Commission Européenne et le pays bénéficiaire. Elle est mise en œuvre au moyen de conventions de financement entre institutions officielles (Commission Européenne d’une part et autorités nationales ou locales d’autre part) et des contrats de subventions avec d’autres organismes de droit public ou privé.
– L’aide non programmable (lignes budgétaires thématiques) est celle octroyée suite à des appels à propositions, en principe annuels, et qui ne concernent pas uniquement l’Amérique Latine. Elle est mise en œuvre au moyen de contrats de subventions avec les acteurs de la société civile, en général les ONG.
Les principaux textes régissant la coopération depuis 1992
La mise en œuvre de la coopération au développement avec les pays de l’Amérique latine est encadrée par le règlement CEE n°443 /92 du Conseil des Communautés européennes du 25 février 1992 relatif à l’aide financière et technique et à la coopération avec les pays en voie de développement d’Amérique latine et d’Asie.
Ce règlement définit deux grands axes d’action : la coopération technique et financière visant le développement social et la coopération économique visant le financement des actions de renforcement des capacités institutionnelles des secteurs économiques des pays bénéficiaires.
L’encadrement politique de la coopération est déterminé par les conclusions du Sommet de Rio de juin 1999 et du Sommet de Madrid de mai 2002. Le cadre opérationnel est fixé pour les aides programmables au niveau bilatéral et régional par les « Country Strategy Papers » et « Regional Strategy Papers » approuvés en 2002 avec la définition de nouveaux programmes indicatifs 2002 – 2006, outre les besoins d’accompagnement aux accords commerciaux signés ou en phase de négociation avec les sous ensembles régionaux de l’Amérique latine.
Ce cadre est complété par des Conventions cadre de financement avec chaque pays ou organe d’intégration sous régionaux et des Memorandums of Understanding conclus ou en conclusion avec chaque pays d’Amérique latine ou sous régions à l’exception de Cuba.
Depuis le Sommet de Madrid de mai 2002, l’approfondissement du partenariat stratégique confirme l’intérêt de l’Union européenne et de l’Amérique latine à coopérer pour la défense des Droits de l’Homme et la démocratie, un développement économique durable et la recherche de l’équité sociale.
« Si le mouvement et le changement, l’aptitude à se rénover sont des caractéristiques de la jeunesse, l’Europe est aujourd’hui le continent le plus jeune du monde. Aucun autre n’a vu se produire des transformations sociales, politiques et culturelles aussi profondes et aussi transcendantes pour l’avenir de l’humanité.
Que cela ait lieu l’année de la célébration du 500e anniversaire de l’arrivée de Colomb en Amérique , événement décisif de l’histoire pour l’universalisation de l’Occident, a une valeur symbolique. … Cinq cents ans après avoir découvert – et créé – le Nouveau Monde, l’Europe est maintenant un Nouveau Monde en plein processus de redécouverte et de recréation. » [2]
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