Lettre d’un ami Allemand à un ami Français

Merci chère Union européenne, merci pour tout ce que tu nous as apporté en ces 50 ans. Merci pour la prospérité économique, merci pour la stabilité politique, merci pour la paix et l’amitié avec nos voisins... Mais maintenant, chère Union européenne (UE), c’est fini, nous ne voulons plus de toi !

C’est bien l’impression que l’on peut avoir de l’opinion française en lisant le journal ces jours-ci. Ici, de l’autre côté du Rhin, on s’étonne des réticences de nos voisins français, vous qui étiez avec nous le moteur de toute la construction européenne, vous qui êtes devenus notre partenaire le plus important, vous qui avez initié avec nous le processus de constitutionnalisation, vous qui étiez si actifs au sein de la Convention européenne, on s’étonne que ce soit vous qui rejetiez le compromis de tous les participants de la Convention et de tous les États membres et qui mettiez ainsi en péril tout le projet européen. Dans ce contexte, l’amalgame avec des sujets de politique nationale, le jeu stratégique des partis politiques et la propagande truffée de mensonges des partisans du non sont d’autant plus effrayants. C’est pour ces raisons que je m’adresse à vous, mes chers amis français et concitoyens européens, en vous demandant de faire tout ce que vous pouvez pour que ce traité constitutionnel européen (TC) soit aussi ratifié en France, avec un oui aussi fort que possible. <a id="_ftnref1" href="#_ftn1" name="_ftnref1" title="">[1]

Le référendum en France ne porte pas sur une question de politique nationale. Il ne s’agit pas main-tenant d’exprimer votre accord ou désaccord avec la politique de Chirac. Ça, vous pourrez le faire lors des prochaines élections présidentielles en avril 2007. Le texte proposé n’est pas un projet du président ou du gouvernement français. Il s’agit d’un traité, c’est-à-dire d’un accord international conclu entre 25 États européens dont la France. Ce qui est en jeu, le 29 mai, est donc la construction européenne et c’est quelque chose qui nous concerne tous, vous Français, nous Allemands… nous Européens. Il faut alors dénoncer l’instrumentalisation du référendum par certains partis ou hommes politiques français pour leurs objectifs stratégiques. Le oui ou le non au TC n’a pas de couleur politique française. Au contraire, avec ce référendum vous avez une responsabilité devant tous vos voisins européens. Car, quelque soit leur opinion, un non français serait un non pour tous ! Et les référendums dans les autres pays vont probablement être annulés.

Le référendum n’a rien à voir avec la directive Bolkestein, ni avec l’adhésion de la Turquie. La directive Bolkestein est basée sur le traité de Nice et n’est en rien liée à l’entrée en vigueur du TC. Ce-dernier établit les règles de fonctionnement du système politique européen, mais ne détermine aucunement les contenus politiques adoptés dans ce cadre. Certains juristes disent même qu’il aurait été plus difficile d’adopter une telle directive sur la base du TC, en raison entre autre de la nouvelle clause sociale horizontale. Il n’y a donc aucune raison d’opérer des connections entre les deux textes, et l’utilisation de tels mensonges par certains responsables politiques est absolument intolérable. De même pour l’adhésion de la Turquie. En votant non vous n’interdirez pas davantage l’adhésion de la Turquie. Les négociations avec la Turquie vont s’ouvrir sur la base du traité de Nice. D’après le TC, l’entrée de tout nouveau membre est soumise à ratification de chaque État membre, selon ses règles constitutionnelles propres (I-58). La France a même révisé sa constitution pour que toute nouvelle adhésion ne puisse être validée que par référendum.

Le référendum porte uniquement sur le choix entre le traité constitutionnel et le traité de Nice.  Dire non au TC c’est dire oui au statut quo, c’est-à-dire au traité de Nice, et rien d’autre. Ouvrez les yeux : nous ne sommes pas en train de réinventer l’Europe. Et d’ailleurs ce serait peu souhaitable en vue des orientations néolibérales et conservatrices de la plupart des gouvernements européens, notamment de nos amis britanniques, de nos nouveaux voisins à l’Est, mais aussi des nôtres… Le TC doit remplacer les traités en vigueur. Il ne suffit donc pas de lire le TC. Lisez aussi le traité de Nice avec tous ces annexes, protocoles et déclarations et demandez-vous si c’est bien ce que vous voulez. En votant non vous conserveriez tous les éléments libéraux de ce traité tout en renonçant au bénéfice des petites mais importantes avancées sociales et démocratiques que contient le TC. C’est ainsi que vous vous retrouveriez dans le camps des néolibéraux de ce continent qui préfèrent en rester au traité de Nice et ne veulent plus rien construire du tout. Regardez p. ex. les ultra-libéraux tchèques qui récusent le TC comme étant trop social et protecteur ! Le capitalisme débridé n’a pas besoin règles et encore moins de constitution. Vous vous retrouveriez aussi dans le camps de l’extrême droite qui serait satisfaite du repli national qu’impliquerait un refus du TC. Mais le repli national ne serait pas un rempart contre le néolibéralisme. Tout seul, aucun pays d’Europe ne peut faire face à la mondialisation et sauvegarder son système social. Pour ce faire, vous avez besoin, comme nous, de l’Europe.

Bien que loin d’être parfait, le traité constitutionnel contient quelques avancées significatives par rapport au traité de Nice. Bien sûr que moi aussi, j’aurais pu m’imaginer un meilleur TC. Mais, comme tout accord négocié, il est le fruit d’un compromis dans lequel personne ne peut trouver tout ce qu’il aurait souhaité ; chacun a dû faire un pas vers chacun de ses partenaires européens. Travailler à 25 pays n’a rien d’évident, mais c’est bien cette aptitude qui nous distingue de toute autre région du monde. C’est parce que nous avons su faire des compromis pendant 50 ans que nous vivons en paix aujourd’hui ! C’est la force du projet européen. L’Europe se construit par petits pas et chaque pas dans la bonne direction doit être encouragé. Si on s’arrête de construire en attendant la grande révolution sociale en Europe, on donne la place aux forces néolibérales et nationalistes et on risque de se retrouver dans une zone de libre-échange aux systèmes sociaux en concurrence. C’est pour cela que vous devez maintenant dire oui au petit pas dans la bonne direction que représente le TC, sans cesser pour autant de lutter pour une Europe encore plus sociale et démocratique. Le TC ne sera pas la dernière brique de la maison européenne. Bien qu’on lui donne le beau nom de « traité établissant une constitution pour l’Europe », formellement, il n’est qu’un traité comme les précédents et il sera sans aucun doute modifié par d’autres traités dans le futur, tout comme les précédents qui ont été modifiés au rythme de quatre ans, sauf que la procédure de révision sera désormais plus démocratique (IV–443 à 445). C’est la logique de l’intégration par petits pas. Le TC n’ajoute absolument rien aux règles de concurrence et de libre-échange établies par les traités en vigueur. Par contre, il y rajoute les quatre avancées suivantes.

1. Le traité constitutionnel (TC) contient quelques avancées sociales par rapport au traité de Nice (la plupart à la demande des Français et contre la volonté des Britanniques et des nouveaux États membres).

- La Charte européenne des droits fondamentaux est constitutionnalisée et devient ainsi contraignante pour les institutions européennes et les États membres. Elle contient notamment le droit de grève, le droit à l’information et la consultation des travailleurs, la protection contre les licenciements abusifs, le droit aux congés payés et à une limitation de la durée maximale du travail… (partie II). Jusqu’à présent la Charte n’est pas plus qu’un engagement politique.

- Avec la reconnaissance du rôle et de l’autonomie des partenaires sociaux ainsi qu’avec le sommet social tripartite annuel pour la croissance et l’emploi (I-48), le TC prend un engagement en faveur du dialogue social européen que l’on ne trouve dans aucun des traités précédents.

- Le TC est le premier traité européen à donner une existence juridique autonome aux services publics, (à présent ils ne sont définis que par exception aux règles de la concurrence) et les reconnaît comme étant l’instrument incontournable de la « cohésion sociale et territoriale de l’UE » (II-96, III-122).

- Le TC complète les objectifs de l’UE par : le plein emploi, une économie sociale de marché, le combat contre l’exclusion sociale, la lutte contre les discriminations, la promotion de la justice et de la protection sociales, la diversité culturelle et linguistique, l’élimination de la pauvreté dans le monde et la protection des droits de l’homme… (I-3).

- Le TC instaure une clause sociale horizontale (III-117). Désormais dans l’ensemble de ses politiques et actions, l’UE doit prendre en compte « les exigences liées à la promotion d’un niveau d’emploi élevé, à la garantie d’une protection sociale adéquate, à la lutte contre l’exclusion sociale ainsi qu’à un niveau élevé d’éducation, de formation et de protection de la santé humaine ». Des lois contraires à ces exigences pourront pour la première fois être annulés par la Cour de justice de l’UE.

2. Le traité constitutionnel (TC) contient des avancées démocratiques par rapport au traité de Nice.

- Les pouvoirs du Parlement européen (PE) sont étendus. Comme dans un système bicaméral, il devient co-législateur à égalité avec le Conseil dans 80 domaines (37 actuellement). Il étend ses pouvoirs budgétaires et obtient un droit de décision égal à celui du Conseil (III–404). Il élit le Président de la Commission, qui est désigné par le Conseil en fonction du résultat des élections européennes. Si le PE rejette le candidat, le Conseil dispose d’un mois pour en proposer un nouveau (I-27). Ce sont des avancées considérables et c’est pour ça que le PE a très largement voté oui.

- Le rôle des parlements nationaux est également renforcé. Ils obtiennent un droit de contrôle sur les législations européennes pour faire respecter les compétences respectives des États membres et de l’UE. Et pour la première fois, ils pourront participer aux révisions futures du traité (IV- 443).

- Avec le TC, le système politique de l’UE devient plus participatif : par un large droit d’accès des citoyens aux documents et aux délibérations et par l’instauration du dialogue avec les associations de la société civile (I-47) et avec les partenaires sociaux (I-48).

- Le TC crée un droit d’initiative populaire qui permet à un million de citoyens de l’UE d’inciter la Commission à soumettre une proposition législative (I-47). C’est dans ce cadre que vous devez devenir actifs en proposant vos modèles alternatifs.

- Avec le TC la responsabilité de l’euro devient aussi politique : il crée un gouvernement de la zone euro, en face de la Banque centrale européenne (BCE), permettant de définir les grandes orientations économiques de l’Europe et de donner priorité à la croissance et l’emploi.

- Contrairement à ce que l’on peut lire dans certains articles, la procédure de révision du traité devient plus démocratique. En effet, le Parlement européen obtient un pouvoir d’initiative (profitez-en !) et le recours à la Convention est pérennisé pour les révisions ultérieures. À l’inverse des négociations à huis clos entre les chefs d’États et de gouvernements, qui étaient la pratique jusqu’au TC, le recours à la Convention est une méthode très transparente et démocratique. le TC sera plus facile à réviser que les traités de Nice et Maastricht, et en particulier pour la partie III grâce à une procédure de révision simplifiée et des clauses passerelles (IV-444 et 445).

3. Avec le traité constitutionnel (TC), l’Union européenne devient plus protectrice des citoyens.

- La Charte européenne des droits fondamentaux devient contraignante. Cela va rajouter et sceller des droits humains et sociaux dans les vieux États membres et, surtout, ça va forcer les nouveaux États membres, comme ceux à venir, à intégrer ces droits. C’est un progrès énorme ! A Nice, tous les efforts dans ce sens se sont heurtés au front conservateur et ont échoué.

- De nouveaux droits sont créés : les enfants se verront reconnaître le droit aux soins nécessaires à leur bien-être (II-84) ; les personnes âgées : le droit à une vie digne et indépendante (II-85) ; les handicapés : le droit à l’intégration sociale et professionnelle (II-86). La lutte contre toutes les discriminations est affirmée (II-81). De plus, l’éducation, l’accès à la formation continue et la gratuité de l’enseignement obligatoire deviennent des droits fondamentaux (II-74)…

- Les libertés essentielles sont garanties : l’impossibilité de faire du corps humain une source de profit et l’interdiction du clonage reproductif des êtres humains ; la protection des données à caractère personnel dans les fichiers ; la liberté de pensée, de conscience et de religion, le droit à l’objection de conscience ; l’abolition de la peine de mort sur tout le continent européen…

- Le pluralisme est protégé : la concentration des médias pourra être contrôlée ; le droit syndical est garanti comme le droit à la négociation dans l’entreprise ; la diversité culturelle et linguistique est affirmée ; l’exception culturelle est préservée.

4. Avec le traité constitutionnel (TC), l’Union européenne devient plus efficace et plus forte.

- A Nice les gouvernements n’ont pas su préparer l’UE à l’élargissement. Au contraire, ils se sont oc-troyés un droit de veto réciproque, organisant ainsi la paralysie politique de l’UE au nom de la défense des intérêts nationaux. Libre-échange plus paralysie du politique : Nice est la constitution enfin trouvée du néolibéralisme. Le TC va enfin débloquer le système et nous permettre d’agir.

- Avec le TC, le Conseil (la chambre des États membres) prendra la plupart de ses décisions à la majorité qualifiée, qui sera atteinte avec 55% des États, représentant 65% de la population européenne. Avec le système compliqué de pondération des voix convenu à Nice, il faut 74% des voix pondérées représentant la majorité des États, ce qui, à 25, va inévitablement conduire à un blocage politique.

- Le TC crée un ministre des affaires étrangères de l’Europe. L’Europe pourra ainsi parler d’une seule voix sur la scène internationale et peser pour régler, par ses moyens diplomatiques et selon ses valeurs, les conflits de la planète. A défaut d’une telle coordination de la politique étrangère européenne, les décisions seront tout simplement prises sans l’Europe. Et ce que cela veut dire, nous avons pu l’observer à de nombreuses reprises, p. ex. en Iraq ou au Proche Orient. A eux seuls, nos pays n’ont pas assez de poids pour faire face aux ambitions américaines.

En cas de rejet du traité constitutionnel, l’Europe entrerait dans une crise profonde. Au moment d’un référendum, il ne suffit pas de comparer le pour et le contre du projet soumis. Il faut aussi prendre en compte les conséquences d’un éventuel rejet. Un non français sera compris comme un non à l’Europe. Cela risquerait de briser le couple franco-allemand et ouvrirait à coup sûr une période de chaos en Europe, au profit des forces néolibérales et d’une mondialisation débridée. Il est difficile d’imaginer qu’un nouveau compromis se dessine avant de longues années, car chaque pays reviendrait sur ses concessions et introduirait de nouvelles revendications. Entre le commencement des travaux et le moment où le TC sera ratifié ou rejeté, il se sera écoulé 6 ans. Voulez-vous faire perdre ces précieuses années à l’UE, si l’on songe à tout ce que l’unilatéralisme américain produira dans le même temps ? L’idée d’une Europe politique a été enterrée pendant 50 ans après l’échec de la CED. Êtes-vous prêts à prendre les mêmes risques aujourd’hui ? Ne vous faites pas d’illusions, si l’Europe entre dans une crise profonde, la France et l’Allemagne n’en font pas moins.

Une renégociation n’aboutirait pas à un meilleur traité constitutionnel, bien au contraire. La vision d’une « crise salutaire » qui permettrait de renégocier un meilleur traité ne manque pas de romantisme, mais elle est simplement irréaliste. Il faut se rappeler que ce TC est pour l’essentiel le fruit d’un processus sans précédent : pour la première fois, le texte n’a pas été rédigé à huis clos par des représentants nationaux, mais est issu d’une Convention comptant 72 élus au suffrage universel direct (sur 105) et représentative des principaux courants d’opinion en Europe (la gauche représentait plus de 40%). Pendant les 16 mois de ses travaux, tous les débats et documents étaient ouverts au grand public, qui lui était appelé à y participer et en avait réellement la possibilité. C’est du jamais vu au plan international ! Et même nos propres constitutions, française et allemande, n’ont pas été élaborées de façon aussi transparente et démocratique. Dire non au texte qui en résulte c’est aussi dire non à tout cet effort collectif. Il est évident qu’il n’y aura pas de nouvelle convention pour refaire le même travail. Pour toute renégociation, on retournerait aux vieilles méthodes à huis clos. Vu le conglomérat du non en France où les eurosceptiques et les souverainistes sont très majoritaires, on peut déjà s’interroger sur la position des représentants français. En plus, la plupart des gouvernements des autres États membres sont de droite ou d’aspiration néolibérale. Et il n’est pas du tout dans leur intérêt de renégocier, ils vont simplement vouloir s’en tenir au traité de Nice. Aux yeux de nos amis britanniques et de nos nouveaux voisins à l’Est (qui n’avaient qu’un statut d’observateur à la Convention),leTC est, au contraire, trop social ! Les britanniques se réjouiraient même d’un non français ! Et il faut se rappeler que l’UE sera placée sous leur présidence à partir de juillet. Soyez réalistes : le résultat d’une renégociation serait soit un échec, soit le pire des traités. Sur le chemin vers une Europe plus sociale et démocratique, le texte proposé est bien le maximum de ce que l’on pouvait atteindre et va bien au-delà de ce que l’on pourrait atteindre aujourd’hui.

Engagez-vous et soyez constructifs : soyez nombreux à aller aux prochaines élections européennes (la dernière fois le taux de participation en France comme chez nous était inférieur à 50% !) et faites basculer les majorités au sein du Parlement européen (dont le TC élargira considérablement les pouvoirs) et au sein de la Commission (qui sera élue par le Parlement) ; changez de gouvernement et de président aux prochaines élections nationales (pour une meilleure représentation de vos intérêts nationaux au Conseil) ; participez directement à la politique européenne par voie d’initiatives populaires (le TC vous en donnera les moyens)… C’est comme ça que vous allez faire évoluer les choses en Europe, pas en votant non au TC qui ne fait que poser les jalons institutionnels pour votre participation démocratique. Le vrai problème en Europe n’est pas d’ordre systémique mais bien d’ordre civique : on ne manque pas tant de démocratie que de participation !

La construction européenne est, à mes yeux, le projet politique le plus novateur et intelligent de l’après-guerre. Nous ne devons jamais oublier tout ce qu’elle nous a apporté et nous devons lutter contre le repli national. Ce TC n’est pas la fin de l’histoire. Il est simplement un pas dans la bonne direction sur un chemin qui doit rester ouvert aux générations futures et qui rend possible la poursuite d’une entreprise historique sans précédent.

Ne vous trompez pas de combat, soyez conscients de votre responsabilité devant les autres citoyens européens et prenez les sondages négatifs comme un avertissement. Faites campagne pour le oui, envoyez ce message à tous vos amis français ou écrivez en vous-mêmes, et n’oubliez pas de vous rendre aux urnes le 29 mai pour dire OUI au traité constitutionnel européen.

Votre ami allemand, Moritz.