Lexique européen : le traité de Lisbonne

, par Gesine Weber, traduit par Nathanaël Herman

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Lexique européen : le traité de Lisbonne

Dans le lexique de la politique européenne, TreffpunktEuropa présente des concepts fondamentaux en lien avec l’UE. La deuxième entrée : le traité de Lisbonne.

Les traités sont des composants essentiels de l’intégration européenne. En effet, ils précisent qui (l’UE, des États membres ou les deux) peut légiférer, dans quels domaines, et déterminent également le déroulement des processus décisionnels.

C’est le traité de Lisbonne qui régit actuellement le fonctionnement de l’Union européenne. Il a été signé en 2007 et est en vigueur depuis décembre 2009. Cependant, tout son contenu n’est pas nouveau : il apporte des modifications aux traités déjà existants. Beaucoup d’éléments restent inchangés, d’autres ont été intégrés et c’est donc cette dernière version qui est d’application aujourd’hui. C’est pourquoi on parle aussi de « version consolidée des traités de l’UE ».

Le traité de Lisbonne est particulier à bien des égards. À l’origine, en 2005, les États membres avaient prévu d’adopter un traité établissant une Constitution pour l’Europe, mais la France et les Pays-Bas s’y étaient finalement opposés lors de référendums. Cet échec avait déclenché une crise au sein de l’UE, car les institutions devaient plus que jamais être réformées. Néanmoins, personne ne voulait abandonner l’idée d’un traité constitutionnel et au terme de deux ans de négociations, le traité de Lisbonne a été signé par tous les États membres. Il reprend de nombreux points du traité constitutionnel ; le Parlement européen et les parlements nationaux voient ainsi leur rôle renforcé. En revanche, beaucoup de symboles rappelant la constitution, notamment l’hymne européen, ne s’y retrouvent pas. Toutefois, comme son contenu est extrêmement semblable à celui du traité établissant une Constitution pour l’Europe, certains affirment que l’UE en aurait fait une constitution, mais sous un autre nom.

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