Plaidoyer pour une Constituante. - commentaires

Plaidoyer pour une loi fondamentale

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Encore faut-il que le site ait prévu une belle feuille de style d'impression. J'y travaille.

Plaidoyer pour une loi fondamentale

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Pour tout vous avouer, c'était une idée que nous avions au début... nous essaierons de le faire, promis !

Plaidoyer pour une loi fondamentale

Des articles intéressants suer ce site. C'est dommage qu'on ne puisse pas télécharger les articles au format pdf, ça serait un grand plus !

Fredj de kit xenon

Plaidoyer pour une loi fondamentale

Bah, vu la teneur du dernier projet européen, il semblerait surtout que les édiles d'europe aient oublié que l'on ne crée pas un Etat de toute pièce comme l'on crée donne une constitution a un Etat deja légitime et ayant force droit.

la loi constitutionelle en lui-même est une loi organique permettant de poser les contour et les normes de gestion de l'administration d'un térritoire.

dans le cas de l'europe, le problème est plus profond et plus complexe. puisqu'il n'existe pas d'Etat legitime sur lequel poser une constitution(forme des institutions)

or toute la difficulté se trouve précisément ici, l'habitude constitutionelle ne connait que les formes des institutions et oublie que celui-ci est toujours postérieur au fait fondamental.

mais qu'est-ce que ce fait fondamental ??

a lire rousseau et hobbes, un point est clair, sans l'union des armes qui fonde le pouvoir coercitif de l'Etat, celui-ci reste une organisation internationale sans pouvoir « réel ». la création d'un Etat est la passage de l'Etat de nature ou de guerre a celui d'etat de droit, ou d'Etat par le droit. bref tant qu'il existeras des Armées nationale, il existeras toujours un moyen pour les nations de faire valoir ce que louis XIV avait gravé sur ces canons soit :« le dernier argument du roi ».

l'Europe a d'abord besoin d'une Loi fondamentale, posant la création de cet entité.. par l'acier donc, l'on reconnait ici la ruse de monet et shuman au travers de la création de la CECA, qui obligère france, allemagne et bénélux a fondre leur production acier et leur charbon ensemble..

mais n'est-ce pas là la chose la plus dangereuse que de créer une telle armée ?? a tout titre et part notre histoire, il est moins dangereux d'avoir une seule armée, que plusieurs, et ce pour une raison bien simple, pour faire la guerre, il faut au mins etre deux. une seule armée etant un gage, etant Le Gage d'une paix durable sur le continant européen.

dangereux, non donc, mais une armée ne saurait exister et se dirriger d'elle-même.. et par conséquant il est necessaire de fonder une administration de cette armée(pour tous). et cette administration se nome un Etat, cette administration receuillant la force de tous, celle-ci ayant pour mission de maintenir la paix autant civile sur le térritoire, qu'a l'extérieur ou elle se doit d'abord d'etre un oyen de dissuasion.

et c'est ici que débute l'Etat de droit basique, voir même l'Etat tout court..

donc si l'europe doit voir le jour, ce ne seras pas avec le TCI..

mais bien une fois de plus en voulant promouvoir La Paix puisque la se trouve de tout temps l'interet premier de toute population humaine. le Droit au final, ne sert qu'a une chose, a determiner les modalité selon laquelle l'Administration d'Etat devras promouvoir la paix civile, c'est a dire gerer au mieux les interets communs des populations, mais aussi les comportements delicteux propre a créer des préjudice capable de troubler l'ordre publique soit la paix civile.

voila comment et pourquoi se crée un Etat, une fois que les population sont trop fatigué de se battre et de se tirer dans les pattes, ou de voir les chef adverse génération après génération envahir les térrioires des voisins tant pour des raison economique que de brute vengeance. les population finnisse par s'allier et a rendre les armes a un seul et unique pouvoir chargé de remplacer le droit de vengeance de guerre des nations, contre la capacité de rendre la Justice et de faire appliqué les jugements suite a l'edification de loi juste et connus de tous.

l'europe ne se feras que pour la paix, et que contre sa propre histoire.

l'Europe n'a aujourd'hui besoin d'une constitution, l'europe se doit d'abord de rendre a jamais impossible les guerres, ce sont les peuples qui doivent forcer leur dirrigeant a rendre les armes car eux ne peuvent le faire d'eux-même, trop peureux qu'ils sont de perdre ce pouvoir-là.

aujourd'hui il n'existe aucune raison valable devant notre histoire pour que les peuples européens ne valide pas et ne souhaite pas que les 60 dernière année de paix commune ne deviennent le fait commun Européen perpétuel..

une Paix qui dure ne connait qu'un seul chemin, qu'un seul moyen, le passage par le contrat, par une loi fondametale, un pacte d'union militaire(sic), de l'etat de nature et de guerre(possible) a celui de l'Etat de Droit.

voila comment et pourquoi se fonde un Etat.. les 60 dernière années n'ont servie qu'a une seule et unique chose, a faire prendre conscience aux peuple d'europe, jaloux et nationaliste qu'il leur est possible de vivre avec leur voisin pour leur plus grand bénéfice et en toute amitié.

maintenant, il n'y a qu'un seule question a poser a ces peuples, tous le même jours et nation par nation, souhaitez-vous vivre en paix pour toujours ??

ainsi se fonde la légitimité d'un Etat, assurer a toute personne que jamais plus il n'auront a connaitre les désastre de la guerre. assurer a toute les personnes que leur interets seront préservé, que leur personne seras préservé, delà se trouve l'idée du droit fondamental celui que pourrais revetir la charte des droits fondamentaux de l'union. ces droit ne sont rien de moins que les devoirs de protection que l'Etat devenu tout puissant contracte dans sa partie contre la capcité d'exercer le droit de coercition.

et parmit cet ensemble de texte fondamentaux, se trouve la consitution de l'Etat, ou sa norme, celle qui pose les modalités de l'exercice réel du pouvoir administratif et coercitif.

Quels peuples aujourd'hui pourrait dire non à la Paix ?? et connaissez-vous des peuples qui si bélliqueux dirait a leur voisin, non ! nous préférons conserver notre droit a vous détruire, au risque même d'être anéanti..

pour ma part il ne semble plus qu'aujourd'hui un seul de ses peuples-là puisse se refusez ce qu'ils aiment le plus au monde. La Paix !!

l'on a connu le traité de rome, que vienne le pacte d'athène, la paix d'athènes.

(doux reveur, vas ;) )

une loi fondamentale donc.

Plaidoyer pour une Constituante.

– 1- Il me semble que le simple fait que nous puissions avoir de très sérieux doutes quant au retour prochain de la méthode conventionnelle devrait donc nous inciter à analyser les raisons de ce problème (et à agir en conséquence...).

– 2- Quelle idée bizarre que d'affirmer que nous ''sortons'' d'un cycle (et que donc, circulez, il n'y a rien à voir ?!). Quelle drôle d'idée bizarre puisque le Traité de Rome (1957), amendé en 1992 (Maastricht), le fut néanmoins à nouveau à Amsterdam (1995), Rome (2004) puis Lisbonne (2007). Pourquoi donc déclarer (de façon complètement arbitraire) que le cycle est clos, pourquoi s'interdire a priori de réformer les traités dans les années à venir ? (alors que nous nous en avons urgemment besoin...).

Les militants ''Européens'' ne se rendent-ils donc pas compte qu'à chaque fois qu'un chef d'Etat et de gouvernement (ou VGE) à déclaré que le TCE (ou Lisbonne) apportait une solution satisfaisante pour le quart de siècle à venir il se tirait là dans le pied (et se décrédibilisait complètement) aux yeux d'une opinion publique en réalité bien plus exigeante ?! Combien de fois n'avons-nous pas entendu lors de la campagne référendaire que nos compatriotes ne voulaient pas d'un compromis médiocre ; et doublement médiocre puisque nous figeant dans la médiocrité pour au moins trois générations (là où des changements qualitatifs s'imposent d'urgence ?!).

Ne se rend-t-on donc pas compte que le débat référendaire n'a été que l'apéro et que nos compatriotes restent aujourd'hui sur leur faim, ne comprennant décidément pas que le débat européen soit à nouveau, aujourd'hui, confisqué par certains (tout du moins le ressentent-ils ainsi...) et l'apanage de seulement quelques initiés ?! Faudra-t-il donc attendre que l'UE tombe dans l'impopularité la plus totale pour réagir ?!

– 3- Discuter des politique européennes, moi je veux bien mais il ne faut tout de même pas oublier que sur certains sujets - pourtant jugés d'intérêts communautaires par nos opinions publiques (ex : harmonisation fiscale, politique sociale, politique étrangère... sans même parler de la procédure de révision des traités) (tous les sujets qui ont ''faché'' lors de la campagne référendaire, en plus...) - ce n'est pas le Parlement européen qui décide, mais les Etats (et à l'unanimité). Et ce, jusqu'à la mise en place d'une réforme institutionnelle aujourd'hui introuvable. (Et ce, à qui la faute ?!).

– 4- La plus stupéfiant dans tout ça, c'est qu'il faudra donc tout de même attendre 2014 (voire 2017, dans dix ans !) pour qu'entre en application la réforme du système de prise de décision prévue par le traité de Lisbonne. Et pendant ce temps là, alors que l'Europe se croise les bras (et s'apprête à se lancer dans le tricot ?!), le reste du monde bouge et ne nous attend pas. Sans nous.

Dix ans, certains objecteront que ce n'est rien. Pour ma part, je dirai que dix ans de perdus, dans le contexte actuel de profondes mutations géopolitiques et de forte montée des nationalismes jusque dans l'Union elle-même (ex : actuelle situation belge), c'est de la folie : c'est faire preuve d'insconscience et c'est en plus complètement suicidaire.

Ne pas profiter de 2009 pour essayer de remettre l'essentiel sur la table, ce serait là une occasion de perdue. Une de plus... (une de trop ?!).

Plaidoyer pour une Constituante.

La démarche conventionnelle n'est pas abandonnée. Il est regrettable qu'elle ait été écartée pour la rédaction du nouveau traité même s'il est vrai que celui-reprend en partie les travaux de la dernière Convention. Toutefois le traité de Lisbonne comprend bien les dispositions relatives à la révision qui prévoient la convocation d'une Convention pour les réformes des traités. Je doute que la procédure soit utilisée avant longtemps mais elle est bien là et elle est porteuse d'espoirs.

Quant à l'enjeu de l'élection européenne il me semble que la priorité devrait être de faire vivre le débat public sur les politiques européennes actuelles plutôt que de revenir à nouveau sur les questions institutionnelles. Celles ci sont essentielles et conditionnent le succès du projet européen mais nous sortons d'un cycle où cette quesiton a été au coeur des débats. Certes les eurodéputés doivent — dans le cadre le la Commission des affaires constitutionnelle — faire des propositions sur les réformes à mettre en oeuvre, mais le débat sur les prochaines élections européennes devrait plutôt porter sur des enjeux concernant les politiques européennes, et permettre à l'électeur de faire des choix quant aux orientations à retenir pour la mise en oeuvre des traités.