Le problème de l’unanimité
Lors de la signature du traité de Rome (25 mars 1957), la Belgique, la France, l’Italie, le Luxembourg, les Pays Bas et la RFA se mettent d’accord sur la création d’une zone de libre échange. Puis entre cette date et 2007, l’Union Européenne n’a cessée de s’agrandir. Elle est passée de 6 à 9 en 1973, à 11 en 1986, à 15 en 1995, puis un bond de 10 nouveaux membres en 2004 et nous comptons désormais 27 membres après l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie en 2007. On pourrait se demander si cet élargissement ne s’est pas fait un peu trop rapidement sans institutions qui permettent de les gérer. En effet dans la forme, l’Europe s’est agrandit mais dans le fond, tout est encore très complexe et relativement chaotique. Peu de réformes et de traités ont été négociés durant cette longue période de 50 années. A chaque fois, la méthode intergouvernementale fait avancer l’Europe au rythme de négociations fondées sur la base de compromis. Le problème est que l’intérêt commun se réduit quand on est de plus en plus nombreux, notamment quand on passe de 6 à 27.
Au cours de ce dernier demi-siècle de construction européenne, les intérêts nationaux ont pris l’avantage sur les intérêts communautaires. En effet un grand nombre de pays souhaitent bénéficier des avantages de l’UE sans faire de concession nationale. On peut citer en exemple le Royaume-Uni qui refuse l’Euro pour garder sa Livre Sterling plus forte mais qui conserve une place de choix dans le domaine des échanges économiques. On peut encore citer l’exemple de l’Irlande qui a bénéficier des avantages de l’Union Européenne pour devenir le 2ème pays européen avec le plus fort PIB tout en s’opposant dans un premier temps au traité de Nice et dans un second temps au traité de Lisbonne car ils veulent être sûrs de garder la main sur ce qui leur a réussi (comme la fiscalité).
L’exemple du traité de Lisbonne : 1% peut bloquer la ratification
Malgré les avancées de ce traité, les intérêts nationaux ont une fois de plus joué un rôle prépondérant dans les négociations. On peut rappeler, par exemple, la perte des symboles d’une intégration européenne : le drapeau, l’hymne et la devise européenne disparaissent des textes suite à la demande de pays qui ne veulent pas de l’idée même d’une Europe politique.
De plus le Royaume-Uni obtient un grand nombre de dérogations à ce traité, à savoir de ne pas être obliger de respecter la Charte des Droits Fondamentaux, également des dérogations en matière de justice et d’affaires intérieures. Il n’est pas s’en mal de rappeler que ces exceptions s’ajoutent à la non-participation à l’Euro et à l’espace Schengen.
On peut se demander comment un traité qui a pour but de fédérer et d’harmoniser les pays membres peut-il accepter de tels opt in/out. L’idée d’une Europe à deux vitesses semble être une excellente alternative afin de contrecarré ces incohérences.
Les textes européens, stipulent que pour l’adoption de nouveaux traités, l’unanimité des pays membres est requise. C’est pourquoi l’Irlande, composé de 6 millions d’habitants, soit 1% de la population européenne, peut remettre en cause, à elle seule, l’adoption du traité Lisbonne. L’Irlande est tout à fait dans son droit de refuser un tel texte et il est important de tirer, une fois de plus, les leçons de cet échec. Hors nous nous retrouvons, comme en 2005, dans une réelle impasse. Faire revoter les irlandais avant la fin 2008 serait une grave erreur car on ne doit pas les obliger à adopter ce texte, ils ont dit NON et nous devons respecter ce choix. Nous ne devons pas non plus les exclure de l’UE, cela sonnerait comme dictatorial et donc à l’encontre des valeurs démocratique de l’Europe. La solution qui semble être envisageable serait l’Europe à deux vitesses.
Éviter l’Europe a minima
Vu la conjoncture économique et politique actuelle, le traité de Nice n’est plus a même de constituer la trame du développement institutionnel européen. Il faut un autre moyen d’aboutir à une Europe plus démocratique, plus proche des citoyens et surtout plus politique. Il faut avoir en tête que dans 20 ans, les pays émergents constitueront probablement les principales forces économiques mondiales et que de e fait l’Europe aura un poids moins important dans les grandes décisions mondiales.
Comme cité dans les points précédents, l’Europe n’avance que par intérêts nationaux : « Je signe si j’obtiens telles et telles dérogations… ». Les pays membres ne sont pas tous près à faire des concessions et c’est cela qui fragilise et qui ralentit la construction européenne. L’élargissement de l’Union Européenne s’est fait sans prévoir les évolutions politiques et économiques futures nécessaires. Il faut arrêter de dépenser de l’énergie en voulant à tout pris que tous les pays ratifient un même traité, la solution est ailleurs.
Faire un noyau qui est + intégré pour entrainer les autres
Les pays, qui « mènent la danse » de la construction européenne, pourraient former un noyau fort et soudé ayant pour mission d’avancer vers une Europe plus politique et plus démocratique en « tirant » les autres vers eux. A terme, par effet de boule de neige, ce noyau entrainerait les autres vers une Europe plus forte et plus unifiée. Les pays hors de ce noyau, conserveraient les accords économiques et politiques signés avec l’UE mais serait en dehors des nouveaux accords.
Ce noyau dur serait constitué des pays prêts à faire des concessions nationales pour le bien de la construction européenne en termes de politique commune et les autres pays constitueraient un groupe qui se contente du libre-échange et donc des accords purement économiques.
1. Le 26 juin 2008 à 08:15, par Ronan
En réponse à : L’unanimité bloque-t-elle une Europe trop grande ?
L’unanimité bloque-t-elle l’Europe ? C’est tellement évident, tellement évident...
2. Le 26 juin 2008 à 09:12, par arturh
En réponse à : L’unanimité bloque-t-elle une Europe trop grande ?
Passons sur cette idée de faire l’Europe, par Traité, avec un noyau dur, hérité de la tradition de l’Ancien Régime après la première grande défaite de la Démocratie, lors du Congrès de Vienne il y a deux siècles.
Il ne s’agit pas de faire « un noyau dur », il s’agit de faire la Démocratie en UE, maintenant que l’UE est faite. Rendez-vous donc à la prochaine élection générale en UE.
3. Le 26 juin 2008 à 12:44, par mBaf
En réponse à : L’unanimité bloque-t-elle une Europe trop grande ?
l’unanimité bloque en tout cas une Europe politique. tant que cette règle s’appliquera, pas d’Europe politique. de toute façon pour défaire cette règle, il faudrait...l’unanimité.
cette théorie du noyau dur ressurgit régulièrement mais malgré l’immense respect que j’ai pour Fischer et Delors, c’est encore et toujours la même soupe qui est proposée.
le problème central souligné par le vote irlandais , suffisamment connu mais jamais réellement résolu faute de volonté politique, est de donner une légitimité populaire (la seule souveraineté valable) à la construction européenne.
ce n’est qu’une petite mesure dont la portée pourrait néanmoins être considérable, mais pourquoi ne pas creuser l’idée d’un référendum pan européen (sur un sujet précis tel l’élection directe du président de l’UE ou encore, sur les grands objectifs communs qui justifient la construction européenne) ?
ainsi, il y aurait forcément dialogue transnational, une influence des débats ayant lieu chez les voisins sur le débat national et à terme, un renforcement de la composante européenne dans l’identité nationale. c’est un horizon et l’UE a un manque cruel de rêves à offrir à ses citoyens.
http://www.we-change-europe.eu
4. Le 26 juin 2008 à 14:32, par YVAN BACHAUD
En réponse à : L’unanimité bloque-t-elle une Europe trop grande ?
Bonjour,
Les irlandais ont voté non mais si on avaient fait voter tous les peuples ils n’auraient bien sûr pas été les seuls. Il faut respecter les règles d’un contrat c’est la base. Et donc respecter le vote irlandais. Sarkozy a fait 53,06% il n’est pas d’accord pour que l’on revote que je sache.. :-)
Mais rien n’empêche d’un préparer un autre et de le faire faire par les citoyens.. J’ai expliqué comment dans un commentaire sur le non irlandais de Kelvin Goldberg.
Il est évident que les citoyens ne prévoiront pas la règle de l’unanimité pour les révisions. Mais ils prévoiront que l’on ne puisse rien imposer à celui qui ne le voudrait pas.
Il est logique de faire une Europe des cercles concentriques.. Les hommes politiques en parlent les peuples le feraient mais il faudrait leur donner la réalité du pouvoir d’abord constituant puis délibératif au niveau de tous les peuples..En instaurant le référendum d’initiative citoyenne européen. ( Sur le site www.ric-france.fr des modalités réalistes sont exposées.)
Qui conteste un article qui disposerait en substance :
« La souveraineté européenne appartient aux citoyens qui l’exercent par leurs représentants élus au suffrage universel direct et préférentiel et par la voie du référendum d’initiative citoyenne en toutes matières de la compétence de l’Union. » A+ Yvan BACHAUD
5. Le 26 juin 2008 à 18:24, par arturh
En réponse à : L’unanimité bloque-t-elle une Europe trop grande ?
Vous pouvez toujours courir. Même l’Eurobaromètre ne posera jamais une telle question ! Trop peur de la réponse...
6. Le 26 juin 2008 à 20:37, par Julien
En réponse à : Evidemment que l’unanimité bloque la décision, comme la démocratie bloque la bonne marche d’une société !
L’UE n’offre pas de rêve à ses citoyens ? Ben peut-être qu’on pourrait demander à nos citoyens c’est quoi leur rêve, non ? Pourquoi faut-il toujours que se soit les élites qui décident pour les gens ?
Parce que les gens sont incapables de comprendre ce qu’il y a de bon pour eux-mêmes ! Et c’est bien pour cela qu’il nous faut des élites qui comprennent la complexité, ce que les gens normaux sont incapables de faire. De même que le commentaire que j’ai fais sur l’article de Laurent Bonsang, je continue d’affirmer que la démocratie est un mauvais système. La preuve, il n’y a jamais eu autant d’information qu’à notre époque, JAMAIS ! Quiconque veut savoir qqlch sur le moindre sujet dispose en qqls clic de milliers d’analyses et peut acheter des dizaines de revues plus spécialisées les unes que les autres pour se faire son avis.
Or les citoyens ne le font pas !!!! Tout est là sous leur yeux mais ils s’en fiche !!! Parce qu’ils sont fainéant et ne pensent qu’à s’amuser et à consommer. Voilà la vérité que toutes les analyses du Taurillon démontrent à chaque fois mais que leurs auteurs refusent d’admettre.
Alors vous m’excuserez ma franchise, mais moi qui suis européen je suis forcément pour les noyaux durs. De même que le problème démocratique qui consiste à faire croire que les gens peuvent décider par eux-même alors qu’ils faut des élites éclairées pour les guider, de même au niveau de l’Europe il faut des pays éclairées qui tracent la voie aux autres pays. C’est la seule manière d’avancer, c’est à dire le système aristocratique !
7. Le 27 juin 2008 à 06:06, par Valéry
En réponse à : Evidemment que l’unanimité bloque la décision, comme la démocratie bloque la bonne marche d’une société !
Vous vous trompez de site : ici nous agissons en faveur de la création d’une démocratie européenne.
La démocratie représentative repose sur le principe de déléguer le travail politique a des représentants reflétant les valeurs et les orientations politiques des citoyens. C’est d’ailleurs sur ces critères que la plupart d’entre eux se déterminent plus que sur le détail d’un programme. Toutefois il est vrai que le niveau d’information et de culture politique des citoyens n’est pas indifférent au bon fonctionnement d’un système politique démocratique. Il ne vous a pas échappé qu’en France par exemple la mis en place du suffrage universel a coincidé avec la mise en place de l’éducation nationale, aux débuts de la IIIe République.
Les questions européennes peuvent sembler plus complexes, même si elles ne le sont pas nécessairement mais cette complexité n’empêchent pas une participation par l’élection de représentants reflétant les valeurs des citoyens. C’est très précisément déjà le cas où alors que les peuples européens se donnent des dirigeants et des élus conservateurs, ces derniers mènent une politique conservatrice.
8. Le 27 juin 2008 à 06:09, par Valéry
En réponse à : L’unanimité bloque-t-elle une Europe trop grande ?
« de toute façon pour défaire cette règle, il faudrait…l’unanimité. »
C’est précisément ce que fait en partie le traité de Lisbonne en étendant le champs de la décision à la majorité. Par ailleurs il existe une procédure pour passer un domaine de compétences de l’Union plus facilement vers la procédure majoritaire.
9. Le 27 juin 2008 à 18:16, par Julien
En réponse à : Evidemment que l’unanimité bloque la décision, comme la démocratie bloque la bonne marche d’une société !
Heureusement je ne crois pas me tromper de site !
Vous partagez seulement avec nos citoyens une croyance parfaitement fausse, à savoir que « la démocratie représentative repose sur le principe de déléguer le travail politique à des représentants reflétant les valeurs et les orientations politiques des citoyens. » et que de ce fait, ces fameux représentants vont appliquer des politiques voulus par le citoyen. C’est bien ce qui s’appelle de la théorie, car la réalité réfute sans cesse cette croyance. Les représentants « reflètent », oui, mais reflètent seulement ! Depuis quand les hommes politiques font-ils ce qu’ils ont promis pendant une campagne ?
Les élites font ce qu’il faut faire et c’est tout !
Depuis que la démocratie existe les citoyens se plaignent qu’une fois qu’ils ont voté les politiciens font ce qu’ils veulent. Eh bien non, ils ne font pas ce qu’ils veulent, ils font ce qu’ils DOIVENT faire, mais que le citoyen est incapable de comprendre ! Se pose donc ensuite un problème de taille avec la démocratie, c’est que nos élites doivent dépenser une énergie folle à embobiner l’électeur les jours de vote et le reste du temps pour qu’il évite de trop manifester. Que de temps et d’énergie gâchés !
Depuis la création malheureuse de la démocratie, je n’ai jamais vu quelque part dans l’histoire que les citoyens aient décidés du sort de leurs nations. Ce qu’ils ont fait c’est qu’ils ont toujours SUIVIS des leaders ! De même dans votre eurozine, vous êtes des futurs leaders puisque vous proposez des idées aux gens. Des idées élitistes que vous avez trouvées chez les élites, qu’il s’agisse de vos lectures, de vos profs ou de vos fréquentations sociales. Franchement, ne me faite pas croire que vous allez interroger les gens pour savoir ce qu’ils veulent (et vous avez bien raison car vous perdriez tellement de temps) ? Non, ce que vous faite c’est que vous lisez les journaux, les bouquins adéquats, eux-même écrit par les élites culturelles, les seules qui savent ce qu’il y a de bon pour les gens !
Qui d’autres d’ailleurs que les représentants de l’élite culturelle pourraient proposer des idées d’un tel niveau que celles que proposent votre Taurillon ?
Les gens qui écrivent sur votre site sont forcément des gens qui ont fait des études, Sciences Po, fac de droit ou encore d’histoire, avec sans doute quelques cas isolés qui sortent du cadre des sciences humaines mais toujours des gens qui ont fait des études où qui occupent des jobs en rapport avec l’Europe ou la politique. D’ailleurs si la plupart de ces personnes ont fait de telles études, c’est bien parce qu’elles viennent d’un certain milieu, au pire de la classe moyenne. Rajoutons enfin que la plupart doivent être parisien ! J’en conclu donc qu’aucun architecte, aucun médecin, aucun agronome, mais surtout aucun plombier, aucun garagiste ni aucune « hôtesse de caisse » n’écrit sur votre site. Bien sûr, il n’y a sans doute pas non plus de personnes de Clermont Ferrand (je suis gentil je vise encore des « grandes » villes), ni de Carcassone, ni encore de Cherbourg qui écrivent des articles sur le Taurillon. Et vous voulez encore prétendre vous battre pour la démocratie ?
Donc je ne me trompe pas de site, je suis bien sur un site élitiste et donc aristocratique… qui s’ignore !
Quel dommage que de vous voir renier une telle évidence, à moins que vous n’ayez déjà incorporé sans le savoir cette règle démocratique scabreuse qui oblige les élites à faire croire à leurs citoyens qu’ils les comprennent et qu’ils sont de leur côté pour accéder au pouvoir ? Si les personnes qui écrivent sur ce site veulent faire de la politique, directement ou indirectement, je comprends bien que vous soyez obligé d’en passer par là. Mais avouez que c’est une sacré perte de temps !
Vous comprenez ce que les citoyens ne peuvent pas comprendre et il n’y a aucune honte à cela !
Heureusement ce ne sont pas les citoyens qui choisissent leurs élus mais bien les élites qui se cooptent entre elles pour ensuite se présenter devant le citoyen. Voilà pourquoi les élus sont toujours les mêmes, ont toujours fait les mêmes études, ou viennent toujours des mêmes milieux sociaux… sauf les exceptions qui confirment la règle, bien sûr ! Et voilà pourquoi ce n’est pas demain la veille que l’on verra un plombier président ! Noir peut-être, comme aux Etats-Unis, mais bon, le gentil Obama à fait des études, et ne souhaite aucunement remettre en cause les inégalités sociales de son pays. C’est lui aussi un aristocrate qui s’ignore, mais bon, je dois me tromper, ne rien avoir compris, bien évidemment !
J’aimerais seulement qu’on m’explique comment les Jeunes Européens comptent mettre en place une véritable démocratie… puisque cette dernière n’a jamais existé !
10. Le 27 juin 2008 à 21:20, par Fabien Cazenave
En réponse à : Evidemment que l’unanimité bloque la décision, comme la démocratie bloque la bonne marche d’une société !
Mais qui êtes-vous pour écrire ce genre d’inepties à propos du Taurillon ?
D’où nous jugez-vous sans nous connaître ?
Pour votre info, il y a des gens de toutes les classes sociales qui écrivent chez nous, même des gens de Clermont-Ferrand ou du « 93 » (vous savez Clichy-Montfermeil-and co) ou de Dieppe... ou d’Europe (Pologne, Italie, Irlande, Danemark, Allemagne...).
Quand les Jeunes Européens - France font des référendums de rue, testent leurs idées ou réfléchissent ensemble à des propositions, nous sommes « l’élite » ?
Mais surtout, restez dans votre bulle et ne changez pas d’avis sur nous, ce sera tellement plus facile et surtout tellement plus sûr pour vous conforter dans votre raisonnement.
Manque de bol pour vous, le Julien qui a écrit cet article est plutôt un scientifique, mais heureusement pour vous, il fait des études et est donc un représentant de « l’élite ».
Pour info, les « élites » n’envoient plus leurs enfants à la fac, mais dans des écoles payantes qui permettent la sélection par l’argent.
Alors restez dans votre monde et surtout continuez à cracher sur tout et tout le monde : comme ça, rien ne changera et vous pourrez toujours rester aigri.
Au fait, l’auteur de ce post est chômeur et fait parti de la classe des « employés »... ceux qui peuvent se permettre de vous dire « si t’as rien à dire, ferme ta gueule » en citant un de ses poètes issus de son milieu musical préféré : le hip-hop. Oups, mais cela rentre-t-il dans l’étiquette que vous vouliez coller à ce site ?
11. Le 24 juillet 2008 à 18:39, par nico
En réponse à : Evidemment que l’unanimité bloque la décision, comme la démocratie bloque la bonne marche d’une société !
>>> « 93 » (vous savez Clichy-Montfermeil-and co)
Montfermeil est une ville bourgeoise. Les villes du 93 ne sont pas ce que vous croyez.
12. Le 24 juillet 2008 à 20:45, par Fabien Cazenave
En réponse à : Evidemment que l’unanimité bloque la décision, comme la démocratie bloque la bonne marche d’une société !
A croire que vous ne connaissez pas les Bosquets...
Il est vrai que cette ville a des caractéristiques bourgeoises, cependant, si la mairie est classée à droite depuis très longtemps, c’est que la plupart des habitants des Bosquets... n’ont pas le droit de vote.
Il est vrai aussi que certains coins de Clichy sont très « côtés ». Mais n’allez pas en faire une règle.
13. Le 25 juillet 2008 à 17:00, par Séb
En réponse à : Evidemment que l’unanimité bloque la décision, comme la démocratie bloque la bonne marche d’une société !
Lech Walesa ça te dit quelque chose ? Président de Solidarność Prix Nobel de la paix en 1983 Président de la République de Pologne en 1990 Vient-il de l’élite ? Non A-t-il fait des études ? Non
Effectivement sa carrière a fait un bon lorsque des intellectuels comme Bronislaw Geremek l’ont soutenu mais ce qu’il faut retenir c’est que ses idées, il ne les a pas puisé dans des livres mais dans la réalité qu’il vivait (et non voyait) tous les jours ! Alors comment résoudre des problèmes sans les avoir vécu ? Evidemment ce n’est pas im-po-ssi-ble, mais s’il te plait, ne dis pas que SEUL l’élite est capable de guider l’ensemble des citoyens.
Je vais m’arrêter là, non pas par manque d’argumentation, mais parce que j’ai du travail (oui, je ne pense pas qu’à m’amuser) et pourtant je ne fais pas parti de l’élite dont tu parles. « Je peux écarter les nuages, mais pas t’obliger à regarder le soleil. » Leclercq Romain
Séb
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